4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 septembre 1870. Don de 100 francs par M. Calame (propriétaire à Boulogne) au bureau de bienfaisance. Don de 40 francs par M. Moré au bureau de bienfaisance (habitant de Saint Cloud). Voeu du conseil relatif à l'ouverture des écoles et au choix du siège provisoire de la justice de paix.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/24

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,