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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

15 avril 1892. Exposition du travail national. Urinoir place du Parchamp. Legs Huon, vote d'un crédit de 450,25 francs pour droits de mutation. Service des postes, avis pour la suppression de la 4ème distribution des lettres les dimanches et jours de fête. Adjudication de combustibles. Suppression d'un urinoir route de la Reine. Entretien des voies publiques et enlèvements des boues et ordures ménagères, substitution de Mme veuve Hoffmann à son défunt mari. Instance Cacheux, autorisation de défendre. Remboursement du prix d'une concession temporaire à Mme veuve Polleux. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert au budget de 1892 pour dépense imprévue. Soutien de famille. Cession de terrain par M. Naud. Chemin de petite vicinalité, subvention départementale. Remontage en entretien des horloges pendant 3 années. Communication d'une lettre de la compagnie générale des omnibus. Vente de luzerne. Adresse au maire.