Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

12 novembre 1871. Remboursement du prix d'une concession temporaire convertie en concession perpétuelle dans le cimetière. Crédit additionnel au budget du bureau de bienfaisance pour fournitures de pain en 1871. Emploi du don fait par la Société anglaise dite des Amis en faveur des familles nécessiteuses du quartier de Billancourt éprouvées par la guerre. Droit des pauvres. Traité avec la compagnie générale des omnibus. Vote d'un crédit de 25,52 francs pour frais d'exercice chez les débitants en 1870. Réclamation de M. Fébure. Augmentation de M. Phulpin, employé. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit de 1000 francs formant l'importance du don fait par M. Ducatel en faveur des habitants du quartier d'Auteuil dit du Point du Jour, venus se fixer à Boulogne et à Billancourt après bombardement. Projet de déclassement du tronçon de la rue de la Saussière compris entre la rue de Paris et la route de la Reine. Projet de prolongement de la rue de la Tourelle jusqu'à la route de la Reine. Approbation d'un traité entre la commune et la Compagnie générale des eaux. Autorisation de poursuivre le recouvrement intégral des termes dûs par le concessionnaire du marché. Voirie communale : réclamation de M. Eckert. Sente de la Saussière. Voeu pour la création d'une étude d'huissier. Eclairage de la Porte du Bois. Signalisation du danger que représentent les passerelles de descente des ponts de Sèvres et de Saint-Cloud.