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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

24 février 1893. Décès de M. Liot, ancien maire. Frais d'externat des enfants de la commune, dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Remboursement du prix de deux concessions de terrain dans le cimetière. Acquisition d'une pompe à incendie. Octroi, métaux de construction. Compagnie générale des omnibus. Hospice des vieillards, acceptation du legs Beaulavon. Hospice des vieillards, ouverture d'un crédit de 2000 francs à titre de remboursement d'une partie d'un don fait par le sieur Bourget. Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit complémentaire de 296, 95 francs pour fournitures de bains aux malades indigents. Excursions scolaires, ouverture d'un crédit de 125 francs au budget de 1892. Fonds spéciaux, nouvelle affectation. Secours à Mme Garnier. Hospice des vieillards, emploi en achat de rente du legs Magnier (capital et intérêts). Société d'horticulture. Exposition de 1900. Produits du pari mutuel. Marché. Affaire Martin contre la commune.