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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

2 septembre 1870. Installation de 5 membres du conseil municipal. Dons de livres faits par M. Cassard à la bibliothèque communale. Démission de M. Lamberty, secrétaire du conseil de recensement. Circulaire à la formation d'un conseil de recensement de la garde nationale. Nomination du conseil de recensement. Paiement du solde des bureaux du marché. Nomination d'une commission des finances. Circulaire relative à la caisse de dons patriotiques dite caisse de famille. Caisse de famille : nomination d'une commission locale. Ouverture du fourneau économique. Lettres du sous-préfet relative à l'organisation d'un corps de francs-tireurs.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/7

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

Guerre de 1870, FEMME, TRAVAIL, GUERRE, ALIMENTATION, AIDE SOCIALE, CONSEIL MUNICIPAL, BIBLIOTHEQUE, DONS-ET-LEGS, GARDE NATIONALE, CONSCRIPTION, CONSEILLER MUNICIPAL