Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 141
  • 35
  • 4
  • 2
Multimédias
  • 148
  • 34
Période
  • 146
  • 36
Typologies
  • 141

182 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures pour le transport dans les hôpitaux des malades de maladies contagieuses. Musique municipale. Demande du sieur Phulpin, exonération du versement de la prestation exigible pour contracter l'engagement conditionnel d'un an. Souscription en faveur des victimes du choléra. Cession de terrains à la voie publique. Remboursement du prix d'une concessionn dans les cimetières. Installation d'un kiosque lumineux, chemin du Pont. Cimetières. Usine Lesage.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt. Réparations de la rue de la Maladrerie. Approbation d’une aide financière de 500 francs pour le bureau de bienfaisance.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3
    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier, Affiche de 1957 annotée pour 1958.

    1 media

    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier, Affiche de 1957 annotée pour 1958.

    Date

    1957

    Cote

    3Fi930

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans...
  4. Résultat n°4

    7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour la vente d'un terrain dépendant de la mairie. Modifications du tarif d'octroi. Cessions de terrains sur le chemin vicinal n°39. Vente des serres de la mairie. Remboursement de concessions dans le cimetière. Cessions de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal. Pose de sonneries électriques à la mairie. Approbation du cahier des charges pour la vente des matériaux de démolition provenant des bâtiments de la mairie et des arbres. Approbation du décompte des travaux de construction pour le fourneau économique, la remise des pompes, le bureau télégraphique. Approbation du décompte des travaux de construction de la crèche.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à M. Marguerite. Demande de l'agent-voyer, ordre du jour. Entretien des bâtiments communaux en 1888/1889/1890. Marché de Billancourt, acceptation des offres de M. Chabaud. Remboursement de concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues, compte-rendu des prélèvements depuis le 1er janvier 1887. Chauffage des bâtiments communaux en 1887. Révision des listes électorales en 1888. Frais de perception de l'octroi en 1888. Rue des Peupliers, proposition de M. Lavedan. Chemin de fer.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Dommage causé au sieur Potel. Réclamation Mathys (réparation d'un cric). Ouvrier lyonnais. Suppression du secours viager à Mme veuve Hamille. Taxes irrecouvrables sur la taxe des chiens. Exonération des droits d'octroi pour les spiritueux et huiles pour le service médical de l'armée. Eclairage au gaz de Suresnes. Ecoles protestantes. Traitement des instituteurs. Achat de sableuses. Statue à Arago. Exhumation et réinhumation des soldats tués pendant la guerre. Bibliothèque populaire. Sapeurs pompiers. Bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud. Fournitures diverses.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    1er février 1848. Maintien du vote 7 novembre 1847 relatif à l'instituteur. Concessions de terrains du cimetière. Vote du marché d'éclairage à l'huile passé avec Patrice Saget pour 9 ans.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1848. Maintien du vote 7 novembre 1847...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8
    Aménagement de l'extension du cimetière de l'Avenue Pierre-Grenier : déplacement de sépultures,

    1 media

    Aménagement de l'extension du cimetière de l'Avenue Pierre-Grenier : déplacement de sépultures,

    Date

    1947

    Cote

    3Fi1883

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Aménagement de l'extension du cimetière de l'Avenue...
  9. Résultat n°9

    3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Réseau de tramway à traction électrique. Projet de percement de différentes rues, ouverture d'un crédit pour la triangulation et le nivellement. Assurance de la salle des Fêtes. Agrandissement des bureaux pour les services d'architecture et de voirie. Fourniture de vin à l'hospice des vieillards. Tramway Louvre-Versailles, demande d'un nouvel arrêt. Etablissement d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Tramway, bureau du Rond Point de la Reine. Création d'un débit de tabac. Débits de papier timbré. Tramway à traction électrique de Boulogne à Vincennes. Dotation de la jeunesse de France. Associations des laitiers-nourrisseurs. Eclairage du Pont de Sèvres. Cours de dessin d'art décoratif. Erection d'une statue à Ernest Rousselle, ancien Président du Conseil Général. Aménagement d'une 5ème classe à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Voeu tendant à la modification de la loi sur le travail dans l'industrie. Etat de cotes irrecouvrables sur les rôles des chiens. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1896.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10
    Reprise des terrains dans le cimetière de l'avenue Pierre-Grenier,

    1 media

    Reprise des terrains dans le cimetière de l'avenue Pierre-Grenier,

    Date

    1953

    Cote

    3Fi330

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains dans le cimetière de l'avenue...
  11. Résultat n°11
    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    1 media

    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    Date

    1958

    Cote

    3Fi600

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans...
  12. Résultat n°12

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13
    Arrêté concernant la reprise des terrains occupés dans les cimetières communaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

    1 media

    Arrêté concernant la reprise des terrains occupés dans les cimetières communaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

    Date

    1927

    Cote

    3Fi1931

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Arrêté concernant la reprise des terrains occupés dans...
  14. Résultat n°14
    Nouveau cimetière : avis important [au sujet des] inhumations - exhumations,

    1 media

    Nouveau cimetière : avis important [au sujet des] inhumations - exhumations,

    Date

    1859

    Cote

    3Fi2276

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Nouveau cimetière : avis important [au sujet des] inhumations...
  15. Résultat n°15

    7 juin 1889. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du salaire du jardinier de la mairie. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Prime d'encouragement aux employés d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif. hospice des vieillards, approbation du compte de gestion. Hospice, budget supplémentaire de 1889. Hospice, augmentation de traitement du receveur. Hospice, augementation de traitement de M. Danjou, médecin. Hospice, augmentation du salaire de plusieurs employés. Hospice, achat de rente 3%. Hospice, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1889. Augmentation du traitement du trésorier. Budget primitif de 1889, bureau de bienfaisance. Subvention à la société de gymnastiqe "Patrie". Gratification à l'ouvrier-peintre. Gratification aux agents municipaux et aux sergents de ville. Gratification aux instituteurs et institutrices dont le traitement ne dépasse pas 2000 francs. Achat d'une voiture spéciale pour le transport des malades dans les hôpitaux. Tramway à vapeur. Classes de 1887 et de 1888, soutiens de famille. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Achat de tickets de l'Exposition [universelle de Paris].

    Date

    1889

    Cote

    4D15/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juin 1889. Rapport de la commission de finances....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16

    14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert. Question des marchés. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Augmentation du nombre d'agents de police. Modification aux statuts de la caisse des retraites des employés et ouvriers communaux. Mémoire Thirion, approbation pour régularisation. Traitement des instituteurs suppléants communaux, ouverture de crédit. Demande de subvention en faveur de la bibliothèque d'études et de critiques sociales. Acquisition d'une parcelle de terre par suite d'alignement rue du Point du Jour. Classement comme rue d'une partie de la sente des Guérêts. Projet d'établissement d'une ligne de tramway à traction électrique de Vincennes à Boulogne, avis du conseil. Modification d'un trottoir Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Groupe scolaire rue Thiers, demande des entrepreneurs. Octroi, prorogation des taxes.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  18. Résultat n°18

    10 février 1889. Compagnie des sapeurs-pompiers, observations du préfet de la Seine. Cotes irrecouvrables 1887, taxe sur les chiens. Remboursement à M. Fauveau du prix d'une concession temporaire de 10 ans dans le cimetière. Travaux de pavage au marché de Billancourt, approbation du mémoire Hoffmann. Pétition d'habitants du boulevard de Strasbourg. Etablissement d'une foire mensuelle, pétition du sieur Berton. Demande de l'Orphéon, vote d'une subvention de 300 francs. Secours à Mme Genermont, veuve d'un instituteur-adjoint. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société du souvenir français. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne. Instruction primaire, augmentation de traitement du personnel .

    Date

    1889

    Cote

    4D15/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1889. Compagnie des sapeurs-pompiers, observations...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création d'un emploi de cantonnier-menuisier. Octroi, création d'un commis aux écritures, augmentation de divers traitements. Fixation du nouveau tarif des concessions dans le nouveau cimetière. Cimetière, droits de voirie. Etablissement d'un marché aux comestibles à Billancourt. Nomination de la commission des Fêtes. Ecole de filles, rue Fessart, travaux de réparations au mur séparatif de la propriété de M. Byt. Approbation du traité de la compagnie du gaz. Fête du quartier de la Grande Rue. Vote des impositions annuelles pour 1888. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique en faveur du sieur Jules Lavernhe, avis favorable. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures de Paris, voeu. Admission en non-valeurs de taxes irrecouvrables. Propositions diverses.

    Date

    1887

    Cote

    4D14/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  21. Résultat n°21

    10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Rapport de la commission de finances sur le projet de budget supplémentaire. Traitement des employés de la mairie. Augmentation du traitement de M. Duval..Augmentation du traitement du garçon de bureau et du jardinier de la mairie. Augmentation du salaire du cantonnier-peintre et du cantonnier-menuisier. Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de garçons rue de la Mairie. Subvention à la fanfare boulonnaise Création d'un emploi de veilleur de nuit. Chiens en 1887, admission en non-valeurs. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Primes d'encouragement aux surveillants d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au brigadier de l'octroi. Gratification au receveur municipal. Usine Lesage. Compagnie des Eaux. Chemin de fer de Boulogne, voeu. Legs de Mme veuve Hamille, main-levée de diverses inscriptions hypothécaires. Rachat d'une concession perpétuelle à Mme veuve Legrand. Approbation du plan d'alignement du chemin n°39.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  22. Résultat n°22

    21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite par Mme Dembour à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, révision du traitement du receveur. Hospice des vieillards, révision du traitement du receveur. Demande de la Fanfare boulonnaise. Réalisation d'un emprunt de 500 000 francs du crédit foncier de France. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Proposition de la compagnie de l'Ouest au sujet de la dénomination d'une de ses gares. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1894/1895. Soutien de famille, M. Devaux Auguste. Etablissement de garde-corps sur le chemin de grande communication n°39.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23

    27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Etablissement d'une taxe sur les marchands étrangers à la localité venant vendre dans la ville. Cession par M. Patry d'une parcelle de terre retranchée de sa propriété par suite d'alignement. Rue Spuller. Ecole maternelle rue Fessart. Déplacement d'urinoirs route de Versailles et de la Reine. Adjudication. Legs de Mme veuve Raiffé, acceptation. Création d'un emploi de 2ème commis au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Vente de luzerne provenant du cimetière. Communications diverses. Etablissement d'une taxe sur les voitures. Service des postes. Affaires diverses.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  24. Résultat n°24

    7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi pont de Billancourt. Construction d'une remise pour la voiture d'ambulance. Soutiens de famille. Gratifications à M. Perrot. Traité avec M. Gellerat, cylindrage des voies publiques. Installation de filtres dans les écoles. Instruction agricole dans les écoles primaires. Proposition pour l'achat d'une pompe à incendie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière (Mme Waxmann). Pétition faite par les habitants de la rue Diaz à l'effet d'obtenir 3 becs de gaz. Exploitation d'une ligne de tramway à traction mécanique, installation de la lumière électrique, distribution de la force motrice. Pétition de la société de tir (La Patriote). Vente de matériaux au dépôt, rue de Paris. Vente de mobilier à l'hospice des viellards. Indemnité à M. Naud pour 2 parcelles de terrain. Vote d'un crédit additionnel et complémentaire (biens de main-morte)Prolongement de la rue de la Mairie. Prolongement de la rue des Guérêts. Aliénation d'un titre de vente de 4%, bureau de bienfaisance. Lettre de M. Blanchet, demande de retraite.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  25. Résultat n°25
    Avis important [concernant les concessions funéraires],

    1 media

    Avis important [concernant les concessions funéraires],

    Date

    1927

    Cote

    3Fi1914

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Avis important [concernant les concessions funéraires],
  26. Résultat n°26

    22 décembre 1896. Compte-rendu sténographique des séances. Entretien des accumulateurs de l'Hospice. Approbation de différentes soumissions. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Entretien des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges. Remboursement du prix de 2 concessions dans le cimetière. Pavage de la rue du Port. Travaux de viabilité et d'égouts rues de Billancourt, Clamart, Escudier, d'Issy et de Solférino. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris. Approbation des différentes soumissions. Personnel de l'octroi, suppression de la 4ème classe des surveillants, ouverture d'un crédit complémentaire. Affaires diverses. Communications diverses. Borne-fontaine. Service des Postes, bureau de Billancourt. Secours aux indigents sans asile. Bassin de la place Nationale.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/36

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 décembre 1896. Compte-rendu sténographique des séances....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27

    16 août 1868. Installation de quatre membres du conseil municipal. Chemin vicinal de grande communication n°2 ; acquisition de la propriété de M. Thibault ; indemnité locative à M. Pauliac. Chemin vicinal de grande communication n°2 ; cession de terrain à M. Blanche. Demande en paiement de la somme de 9,268 francs sur celle mise à la disposition de la commune à la caisse de la boulangerie. Changement du jour du marché aux bestiaux de Versailles. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Suppression du dépôt de vidanges établi à Billancourt. Projet de bail par M. Chorin à la commune d'une maison et dépendances sise 111 et 113 route de Versailles à usage d'école de garçons. Projet de vente par M. Naud et compagnie d'un terrain destiné à l'établissement d'une école communale de garçons et d'une salle d'asile à Billancourt. Réduction de taxes de pavage rues du Chemin Vert et du Vieux Pont de Sèvres. Augmentation du traitement des cantonniers employés sur les chemins vicinaux. Adjudication de la perception des droits de place sur le marché aux comestibles.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 août 1868. Installation de quatre membres du conseil...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  28. Résultat n°28

    12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  29. Résultat n°29

    10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage par la vapeur à l'hospice des vieillards, approbation de la soumission Hignette. Cotes irrecouvrables sur la taxe des chiens en 1891, 1893, 1894. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses. Imprévues en 1894. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1894. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1894. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1895. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1896. Bureau de bienfaisance, legs Charvet. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Proposition de M. Clinchant. Stationnement des voitures les journées de course.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  30. Résultat n°30

    12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Diaz. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision et prorogation des taxes d'octroi. Pavage de la rue Escudier entre la rue Fessart et la rue d'Aguesseau. Amélioration des portsClassement dans la voirie urbaine de différentes voies privées, travaux de viabilité et d'égouts. Construction d'égout sous diverses voies communales. Etablissement de bandes de bitume sur trottoirs et contre-allées. Rescindement de trottoirs pour l'établissement de tramways. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Modification au fonctionnement du bureau de bienfaisance. Budget des cultesRemboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Affaire Berlire contre la commune. Secours aux familles ayant souffert de la grève. Ligne métropolitaine de l'Opéra à Auteuil. Assistance à domicile.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  31. Résultat n°31

    Fonctionnement (dont vol) : correspondance (1914-1924). Enquête sur les sépultures militaires : instructions, correspondance (1924).

    Date

    1914-1924

    Cote

    2M21, 4N17

    • Contexte : 2M -Édifices du culte et cimetières

    • Cimetières
    • Fonctionnement (dont vol) : correspondance (1914-1924)....
  32. Résultat n°32

    16 août 1849. Autorisation pour réclamer la restitution de droits d'enregistrements perçus sur diverses acquisitions pour une cause d'utilité publique. Vote concernant la demande de M. Masse, lieutenant de gendarmerie tendant à obtenir une bourse nationale pour son fils cadet. Indemnité à M. Desmarets pour cession de terrain à la voie publique. Demande de M. Manoury tendant à convertir une concession temporaire en concession perpétuelle. Vote pour la continuation des travaux d'égoûts jusqu'à la rue de La Rochefoucauld. Fixation des honoraires de M. Compoint, architecte.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 août 1849. Autorisation pour réclamer la restitution...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  33. Résultat n°33

    21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe municipale sur les inhumations, nomination d'une commission. Redevance annuelle à payer par le percepteur des contributions directes. Instance Lambotte, employé d'octroi révoqué. Subvention à l'Orphéon. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société de gymnastique "Patrie". Demande de remboursement des suppléments de traitements alloués à un certain nombre de membres du corps enseignant pendant la durée de l'Exposition universelle. Vente de l'ancienne mairie. Vente d'un terrain rue du Parchamp. Aliénation d'un terrain communal; Demande des répartiteurs. Plantations d'arbres rue de Meudon. Hôpital, adoption d'une proposition de M. Meyer. Voirie. Affaires diverses.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 février 1890. Déclassement de la rue Rieux. Taxe...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  34. Résultat n°34
    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    1 media

    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    Date

    1960

    Cote

    3Fi488

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans...
  35. Résultat n°35
    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    1 media

    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    Date

    1956

    Cote

    3Fi1419

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans...
  36. Résultat n°36

    11 septembre 1874. Création d'une voie industrielle autour de Paris. Traitement du nouvel instituteur remplaçant M. Bricongne, décédé. Allocation de 5000 francs en faveur de Mme veuve Bricongne. Concession gratuite de 30 ans pour la sépulture de M. Bricongne. Ecoles de Billancourt : demande d'une nouvelle subvention. Voirie communale : ouverture de la rue de la Seine. Expropriation pour la rue Neuve.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 septembre 1874. Création d'une voie industrielle...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  37. Résultat n°37

    11 août 1884. Indemnités à allouer pour cession de terrains à la voie publique. Transformation en square de la place de l'Ancienne Mairie. Cimetière. Cylindrage à vapeur. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Réhabilitation Angiboust Jules. Réhabilitation Angiboust Pierre. Service médical de nuit. Rapport de la commission d'hygiène. Création d'un nouveau cimetière. Soutien de famille Lambeaux. Surélévation de l'école de filles de Billancourt. Etablissement de bouches d'eau. Affaires diverses.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1884. Indemnités à allouer pour cession de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  38. Résultat n°38

    14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de Saint Cloud prolongée. Tramway à traction électrique de Billancourt au Champ de mars. Tramway à traction électrique de Montreuil à Boulogne. Question des marchés. Eaux, délibération relative aux compteurs. Eaux, délibération relative aux abonnements. Assurance de plusieurs bâtiments communaux. Eclairage public, essais du bec Auer. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur 3 délibérations. Mémoire Diosse, approbation pour régularisation. Tramway à traction électrique, réseau de Boulogne. Question des marchés. Interpellation de M. Laloge relative à des pétitions qui ont circulé dans Boulogne et demandant la séparation de Boulogne et de Billancourt. Rue Paul-Bert. Armoiries de la ville de Boulogne. Assistance médicale gratuite. Bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Concession gratuite de 30 ans dans le cimetière de Boulogne. Débit de tabac. Soutien de famille. Fanfare. Gare d'Auteuil Boulogne. Exposition coloniale. Lettre du comité de l'Union nationale de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre sur le chemin de grande communication n°1. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1898. Etablissement de trottoirs rue de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  39. Résultat n°39

    7 janvier 1866. Traité d'éclairage par le gaz. Remboursement à Mme veuve Sindic d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Allocation d'une indemnité de logement à l'emploi chargé du service de télégraphie. Augmentation du personnel des bureaux de la mairie. Traitement du gardien du marché aux comestibles en 1866. Assurance contre l'incendie de divers bâtiments communaux et du mobilier de la mairie, de l'asile des vieillards et la bibliothèque communale.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 janvier 1866. Traité d'éclairage par le gaz. Remboursement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  40. Résultat n°40

    16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer la marche de l'épidémie cholérique à Boulogne. Construction d'un groupe scolaire rue de la mairie, désignation de 2 membres pour assister à l'adjudication. Projet de création d'une école primaire supérieur, proposition de M. Clinchant. Cimetière. Octroi, abonnement Jeanson. Gratification de 100 francs au concierge de l'hospice des vieillards. Bureau de bienfaisance, legs de Melle Greys. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans dans le cimetière. Demande d'augmentation du traitement du receveur municipal. Marché, proposition de M. Chabaud. Approbation du cahier des charges devant servir à l'adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux 1885/1886/1887. Approbation de diverses soumissions. Travaux de charronnage. Exposition universelle de 1889.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  41. Résultat n°41

    6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices. Elargissement de la rue du Parchamp. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Elargissement de la rue du Parchamp. Abandon de la mitoyenneté des maisons Dupuis, Pérani, Desbouvries et Cercilly. Impasse Gaunée. Chemin vicinal n°39. Réhabilitation Vannière. Prolongement du chemin vicinal n°39. Don de 3000 francs offert par M. Hirschler.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  42. Résultat n°42
    Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue des Moulineaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

    1 media

    Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue des Moulineaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

    Date

    1945

    Cote

    3Fi1881

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue...
  43. Résultat n°43

    9 août 1882. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers par le sieur Phulpin. Construction d'un cabinet pour le juge de paix. Agrandissement du local du commissariat de police : ajournement. Vote d'une parcelle de terre à M. Lotellier. Clôture partielle du parc de la Mairie. Vente d'une parcelle de terre à M. Feron. Vente de vieux matériaux en dépôt au cimetière. Cession de terrain à la voie publique pour la Compagnie des omnibus. Travaux de construction d'un asile route de Versailles : approbation du décompte général. Honoraires de l'avoué de la commune. Remboursement de concessions de terrains dans le cimetière. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. de Saint Clair. Réhabilitation Mordret. Réhabilitation Meunier. Chemin de grande communication n°39 : approbation des conventions Potel et Köch. Palais de cristal de Saint Cloud. Installation d'un théâtre à Boulogne. Installation Delafollie. Eglise de Billancourt.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1882. Demande de bourse à l'école des Arts et...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  44. Résultat n°44

    31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  45. Résultat n°45

    4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession à M. Pierre. Placement d'une boîte aux lettres, 30bis boulevard de Strasbourg. Demande pour la création d'un bureau de tabacs, rue Thiers. Plantations d'arbres au cimetière des Moulineaux. Soutiens de famille. Cession de terrains aux héritiers Depaire. Adjudication à M. Chabaud (marché). Révision de la liste électorale. Gratifications aux instituteurs.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  46. Résultat n°46

    30 juin 1872. Affaire Bagnet. Ecoles de Billancourt : plan dressé par Mme Durand. Prolongement de la rue de la Plaine. Tarif de l'octroi. Vote d'une concession de 30 ans et d'un crédit pour frais funéraires pour M. Roseau. Chemin vicinal n° 39 : cession à M. Valton d'une zone d'isolement en face de sa propriété.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 juin 1872. Affaire Bagnet. Ecoles de Billancourt...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  47. Résultat n°47

    3 mai 1849. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes de l'exercice 1848. Décision qui rejette la demande des hospices tendant à imposer à la commune les frais de traitement de M. Heitz. Autorisation donnée à M. Poudavigne pour établir un caveau d'attente au cimetière. Rachat d'une servitude par M. Gantier moyennant 100 francs.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mai 1849. Nomination d'une commission pour la vérification...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  48. Résultat n°48

    2 février 1897. Service de tramways. Assainissement. Lettre de Melle Picquenard. Lettre de 6 anciens conseillers. Egout, route de Versailles. Bateaux, station des Peupliers. Question des eaux. Installations électriques à l'hospice, rapport de M. l'ingénieur Lorain. Bons de logement. Composition de la mucipalité. Ecoulements superficiels d'eaux pluviales et ménagères sur le territoire de Boulogne et provenant de certaines rues de Paris. Erection d'un monument à M. Alphand. Souscription pour l'érection de monuments à Pierre Leroux, à Adolphe Adam, au maréchal Exelmans et à la défense de Bazeilles. Subvention pour la publication d'un annuaire. Fonctionnement des conseils de Prud'hommes en 1895, ouverture de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Dispensaire de l'hospice. Demande de subvention en faveur de la société d'horticulture. Organisation d'un service de bateau pour passer d'une rive à l'autre de la Seine, ourverture de crédit. Substitution de la vareuse à la tunique dans le service de l'octroi. Eclairage électrique. Construction de barrières en fer, avenue des Tilleuls, agrandissement des bureaux d'architecture et de voirie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Concession du droit d'affichage sur les urinoirs. Entretien et remontage des pendules. Mobilier de l'école des filles de la rue Fessart. Achat de balayeuses. Lettre de M. Barbier, conseiller général. Séances du conseil.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1897. Service de tramways. Assainissement....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  49. Résultat n°49

    19 février 1888. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Demande de M. Rischmann. Chemin de fer de Boulogne. Demande d'augmentation des Instituteurs, ordre du jour. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1889. Approbation de la soumission de M. Harrissard. Cimetière. Contributions. Demande de M. Rischmann. Affaires diverses.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 février 1888. Remboursement du prix d'une concession...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  50. Résultat n°50

    3 février 1884. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1885. Prolongement du chemin vicinal de grande communication n°39 entre les ponts de Billancourt et de Sèvres. Rapport de la commission des terrains. Aliénation de terrains communaux, rue du Parchamp. Ouverture d'une rue entre la rue du Chemin Vert et la route de Versailles, modification de la délibération du 19 septembre 1883. Approbation des mémoires des travaux exécutés pour la construction d'un ossuaire au cimetière. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Pétition d'un certain nombre d'habitants du quartier de Billancourt. Pompes à incendie, offre du comité du parc des Princes. Compte de mitoyenneté Dubief. Vente de vieux matériaux. Lecture d'une décision prise dans une réunion tenue salle Anciaux. Compagnie des tramways.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 février 1884. Fixation des frais concernant l'instruction...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  51. Résultat n°51

    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    Date

    1961

    Cote

    3Fi495

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans...
  52. Résultat n°52

    26 septembre 1852. Eclairage de la route de la Reine. Vote d'un crédit de 8725 francs pour la dépense du matériel. Vote d'un crédit pour la dépense de l'éclairage de la route de la Reine. Concession gratuite d'un terrain dans le cimetière de Boulogne pour la sépulture de M. Caillet, décédé, membre du bureau de Bienfaisance.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/103

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 septembre 1852. Eclairage de la route de la Reine....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  53. Résultat n°53

    23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une subvention de 2000 francs au bureau de bienfaisance. Remboursement du prix de plusieurs concessions dans le cimetière. Fourniture d'épicerie en 1893 et en 1894, approbation de la soumission Abit. Transport des malades indigents dans les hôpitaux de Paris. Approbation de la soumission Bardoux-Battier. Transaction entre M. Ruaux entrepreneur de peinture et la ville de Boulogne. Travaux d'appropriation à l'ancienne mairie pour l'installation des syndicats ouvriers. Compte de mitoyenneté avec Mme Byr. Installation de contacts de sûreté et de services téléphoniques à la mairie de Boulogne. Approbation de la soumission Ecoffey pour l'entretien des appareils électriques. Nomination d'une délégation chargée d'entretenir la compagnie générale des omnibus de différentes affaires. Ventes au marché par suite de saisie exécutoire. Déplacement d'une borne-fontaine. Cotes irrecouvrables, taxe sur les chiens en 1891. Cotes irrecouvrables;droits de voirie en 1888, 1889, 1890, 1891. Autorisation pour le maire de faire emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Service médical de la crèche, ouverture d'un crédit de 300 francs. Hospice, augmentation du traitement du receveur. Communications diverses. Boîte aux lettres. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 janvier 1893. Ouverture de la séance. Vote d'une...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  54. Résultat n°54
    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    1 media

    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    Date

    1974

    Cote

    3Fi1185

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans...
  55. Résultat n°55

    29 août 1871. Prix et cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des voies publiques. Approbation des plans, devis et cahier de charges pour l'exécution des travaux d'agrandissement du préau de la salle d'asile de la rue Fessart. Rapport la question du balayage et de l'enlèvement des boues. Réclamation de M. Chaband, concessionnaire du marché. Remboursement du prix de concessions temporaires de terrain dans le cimetière communal (MM. Rohmer, Laporte, Hobier). Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1872. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1872. Budget primitif de la commune pour l'exercice 1872. Bureau de bienfaisance (remise sur le droit des pauvres).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/72

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 août 1871. Prix et cahier de charges pour la mise...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  56. Résultat n°56

    8 novembre 1874. Chauffage des bâtiments communaux en 1875. Enlèvement des boues. Entretien des voies publiques. Eclairage à l'huile. Indemnités de guerre. Bons de liquidation. Reconstitution de casernement des troupes. Courses d'Auteuil : traité avec le bureau de bienfaisance. Dommage causé à la propriété de M. Foucher rue du Point du Jour. Frais de perception de l'octroi en 1875. Droits de stationnement sur les voies publiques. Remboursement du prix d'une concession temporaire transformée en perpétuelle. Emploi de l'excédant du produit de l'imposition extraordinaire de 10 centimes.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 novembre 1874. Chauffage des bâtiments communaux...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  57. Résultat n°57

    28 janvier 1897. Ouverture de la séance. Cours complémentaires. Demande de bourse dans une école d'agriculture. Classes de garde, indemnité à 2 instituteurs. Cession gratuite par M. le Docteur Sollier d'un pan coupé rue du vieux Pont de Sèvres. Travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Ouverture d'un passage, approbation des conventions avec les propriétaires et des plans d'alignement. Création d'une 7ème classe à l'école de garçons, rue Fessart et d'une 5ème classe à l'école de garçons rue de Clamart. Borne-fontaine, rue Béranger. Entretien du tombeau Raiffé-Radot. Réfection des caniveaux de la rue du Hameau. Proposition de M. Testud pour l'acquisition d'un terrain communal. Construction d'un égout, rue de la Ferme. Service d'architecture et de voirie, commission de surveillance. Carrières, proposition de M. Ferret. Assurance de la salle des Fêtes. Travaux de voirie, proposition de M. Garcelon. Fête communale. Soutiens de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 janvier 1897. Ouverture de la séance. Cours complémentaires....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  58. Résultat n°58

    15 avril 1892. Exposition du travail national. Urinoir place du Parchamp. Legs Huon, vote d'un crédit de 450,25 francs pour droits de mutation. Service des postes, avis pour la suppression de la 4ème distribution des lettres les dimanches et jours de fête. Adjudication de combustibles. Suppression d'un urinoir route de la Reine. Entretien des voies publiques et enlèvements des boues et ordures ménagères, substitution de Mme veuve Hoffmann à son défunt mari. Instance Cacheux, autorisation de défendre. Remboursement du prix d'une concession temporaire à Mme veuve Polleux. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert au budget de 1892 pour dépense imprévue. Soutien de famille. Cession de terrain par M. Naud. Chemin de petite vicinalité, subvention départementale. Remontage en entretien des horloges pendant 3 années. Communication d'une lettre de la compagnie générale des omnibus. Vente de luzerne. Adresse au maire.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 avril 1892. Exposition du travail national. Urinoir...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  59. Résultat n°59

    15 novembre 1860. Projet de construction d'un pont sur la Seine au droit du village de Billancourt. Vote d'un crédit de 40 francs pour remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Cession de terrains à la voie publique. Projet de traité pour l'éclairage public. Projet d'ouverture d'une nouvelle rue.

    Date

    1860

    Cote

    4D6/41

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 novembre 1860. Projet de construction d'un pont...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  60. Résultat n°60
    27 - Billancourt - Cimetière à la mémoire des morts de la Grande Guerre (1914-1918), Boulogne-Billancourt . avenue Pierre Grenier . - Cimetière Pierre Grenier, mémorialMémorial en l'honneur des morts de la 1ere guerre mondiale

    1 media

    27 - Billancourt - Cimetière à la mémoire des morts de la Grande Guerre (1914-1918), Boulogne-Billancourt . avenue Pierre Grenier . - Cimetière Pierre Grenier, mémorialMémorial en l'honneur des morts de la 1ere guerre mondiale

    Date

    -20124

    Cote

    1Fi583

    • Contexte : 1Fi - Cartes postales

    • 27 - Billancourt - Cimetière à la mémoire des morts...

    Producteur :

    Archives

  61. Résultat n°61

    19 décembre 1876. Révision de la liste électorale en 1877. Adjudication de la fourniture du chauffage pour 1877. Enfants assistés : demande de crédits pour 1877. Réorganisation du service de l'architecte et de l'agent-voyer. Service médical. Tombes des militaires.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 décembre 1876. Révision de la liste électorale en...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  62. Résultat n°62

    18 mai 1873. Approbation des comptes administratif et de gestion de 1872. Ecoles de Billancourt : vote de crédit. Budget additionnel de 1873. Budget primitif de 1874. Octroi : prolongation des taxes prioncipales pour l'année 1874 ; dépenses du personnel et du matériel. Entretien des chemins vicinaux : vote de 5 centimes. Instruction primaire : vote de 3 centimes. Service de police : suppression de la subvention de 24 00 francs, création de 2 emplois d'appariteurs. Soutiens de famille. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans transformée en perpétuelle. Droits de stationnement sur la voie publique en 1873. Rôle du balayage pour 1873. Compagnie générale des omnibus. Demande de classement d'une partie du chemin de halage en chemin vicinal de grande communication. Proposition de construction de galeries d'égoûts. Indemnités au préposé en chef de l'octroi. Main-levée d'inscription d'office (M. Vidal). Prolongation pour l'année 1874 des taxes additionnelles d'octroi. Rue Thebaut (ajournement). Demande des employés de la régie. Taxes irrecouvrables en 1869 et 1870. Emploi des fonds disponibles au budget supplémentaire. Bureau de bienfaisance : approbation des comptes, exercice 1872 ; approbation du budget additionnel, exercice 1873, emploi de crédits excédants. Mise en viabilité de la rue de la Plaine. Fonds de la boulangerie. Agrandissement des écoles. Projets de chemins de fer.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1873. Approbation des comptes administratif...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  63. Résultat n°63

    20 août 1868. Projet de modifications à apporter au marché aux comestibles. Cession de terrain à la voie publique par M. Petit-Mayeur. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière communal convertie en concession perpétuelle.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 août 1868. Projet de modifications à apporter au...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  64. Résultat n°64
    Nouveau cimetière dans la commune de Boulogne : adjudication,

    1 media

    Nouveau cimetière dans la commune de Boulogne : adjudication,

    Date

    1857

    Cote

    3Fi2277

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Nouveau cimetière dans la commune de Boulogne : adjudication,
  65. Résultat n°65
    Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue des Moulineaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

    1 media

    Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue des Moulineaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

    Date

    1947

    Cote

    3Fi1880

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue...
  66. Résultat n°66

    19 février 1892. Indemnité de logement au personnel enseignant. Tramway d'Auteuil au rond point de la Reine. Approbation d'une délibération de la commission de l'Hospice. Remontage en entretien des horloges. Abaissement du prix du gaz. Canalisations d'eau dans plusieurs écoles. Autorisation de remblayer une partie du cimetière. Rue des Guérêts. Filtrage des eaux. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Secours à Mme Levasseur. Produit du pari mutuel, rapport de la commission. Urinoirs. Rue de la Tourelle. Soutien de famille.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/5

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 février 1892. Indemnité de logement au personnel...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  67. Résultat n°67

    2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements au bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission pour la vérification des comptes. Rapport de la commission chargée de l'enquête sur le quartier Fessard. Admission gratuite aux écoles de 150 élèves seulement. Arbre à abattre devant le chemin de Maître Jacques. Projet de mettre la rue de Paris en chaussée bombée. Location de l'ancienne mairie à M. Brisson moyennant 500 francs. Location du local du concierge du cimetière par voie de soumission. Maintien du tarif relatif aux concessions au cimetière. Chemin des vignerons. Rue de Silly. Nomination d'une commission pour examiner le projet du port en aval du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1847

    Cote

    4D3/112

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1847. Compte-rendu du maire. Vote de remerciements...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  68. Résultat n°68

    28 mai 1893. Octroi, métaux de construction. Transfert du bureau d'Auteuil. Approbation du compte de mitoyenneté entre la ville de Boulogne et M. Byr. Transfert du marché de Billancourt. Soutiens de famille. Enseignement de l'agriculture. Remboursement de 2 concessions dans le cimetière. Secours à Mme Faucheur. Vente de luzerne provenant du cimetière. Proposition de M. Venu tendant à la suppression de l'octroi. Voeu pour la création d'une justice de paix, d'une étude d'huissier et d'un bureau d'enregistrement. Vente de vieux matériaux au magasin municipal. Souscription pour l'érection d'une statue à Jules Ferry.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 mai 1893. Octroi, métaux de construction. Transfert...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  69. Résultat n°69

    17 mai 1881. Aliénation de 2 parcelles de terre. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprise d'alignement.Abattoir : réclamations Delafollie et Berthier. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans dans le cimetière (M. Fabre). Remboursement à Mme veuve Pilette du prix d'une concession dans le cimetière. Réhabilitation Samuel. Chemin vicinal de grande communication n°39. Taxe municipale pour les arrivées de corps. Suppression de vacations du commissaire de police pour exhumation et mises en bière. Lettre de M. Prigent. Bureau de bienfaisance : approbation du compte administratif de 1880, du compte de gestion du trésorier, du budget supplémentaire de 1881. Installation de fontaines dans les écoles communales. Approbation de diverses soumissions pour la fête de 1881. Taxe sur les marchands ambulants venant vendre de l'extérieur dans la commune. Ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de la convention intervenue entre le sieur Allais et la Maire au sujet du prolongement de l'impasse Gaunée. Création d'un bureau d'octroi boulevard du 4 Septembre. Création d'un emploi de receveur d'octroi. Affaires diverses. Quai de halage : réclamation de M. Billaudot. Observation de M. Jourdain.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 mai 1881. Aliénation de 2 parcelles de terre. Cessions...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  70. Résultat n°70
    Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue des Moulineaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

    1 media

    Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue des Moulineaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

    Date

    1942

    Cote

    3Fi1312

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains occupés dans le cimetière de l'avenue...
  71. Résultat n°71

    5 août 1833. Viabilité des chemins. Chemin de Maître Jacques. Bornes. Inhumations, inspection des convois. Achat de recueil de lois.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/73

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 août 1833. Viabilité des chemins. Chemin de Maître...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  72. Résultat n°72

    11 juin 1884. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif de 1883. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion du trésorier de 1883. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1884. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1885. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif de 1883. Hospice des vieillards, approbation du compte de gestion du trésorier pour 1883. Hospice des vieiollards, budget supplémentaire de 1884. Hospice des vieillards, budget primitif de 1885. Demande du garçon du bureau de la mairie, rejet. Augmentation du traitement de M. Boucat, appariteur. Octroi, création de 2 emplois, augmentation du traitement des surveillants. Augmentation du salaire du concierge de l'abattoir, Demande de bourses Cartry et Bruno. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Réhabilitation de Laplace. Budget de 1885. Vente des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1885. Nomination de commissions. Chemin n°39, pétition des habitants de Billancourt. Pétitions diverses.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 juin 1884. Bureau de bienfaisance, approbation du...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  73. Résultat n°73
    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    1 media

    Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

    Date

    1967

    Cote

    3Fi1375

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Etat civil
    • Cimetière
    • Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans...
  74. Résultat n°74

    7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications diverses. Extension du périmètre de l'octroi de Paris du côté de Boulogne, protestation du conseil, voeu pour l'érection de Boulogne en chef-lieu de canton. Ouverture de crédit. Inauguration du nouveau groupe scolaire, approbation des dépenses pour régularisation. Caisse de retraite des employés de mairie, admission des receveurs municipaux : rejet. Création de cours de langue anglaise et de langue espagnole : rejet. Proposition de Melle Menon, ordre du jour. Démission de M. Billoret, réorganisation des services, nomination d'une commission. Révision de la liste électorale de 1887, nomination d'une commission. Nomination des répartiteurs pour 1887. Gratification aux instituteurs, nomination d'une commission. Remboursement de concessions dans le cimetière. Décompte général des travaux d'égouts, rues de la Mairie, des Tilleuls et de Meudon. Décompte général des travaux de viabilité rues du Point du Jour, de l'Est, de l'Ouest et du passage Jouannot. Décompte général des travaux de viabilité rue de Saint Cloud. Emploi des rabais de l'adjudication du 29 octobre.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  75. Résultat n°75

    26 août 1892. Rapport de la 2ème commission. Soutiens de famille. Décomptes des fêtes. Etablissement d'une boîte aux lettres, quai de halage n°22. Demande de bourse à Saint Cyr en faveur de M. Lasaulce. Etat civil, tables décennales, ouverture d'un crédit. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Dépenses imprévues. Frais de poursuites tombées en non-valeur. Affaire Lepage. Acquisition d'un rouleau compresseur. Remblai du chemin de grande communication n°39. Nouveau cimetière. Enfants atteints d'affection contagieuse.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 août 1892. Rapport de la 2ème commission. Soutiens...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  76. Résultat n°76

    13 août 1865. Travaux exécutés pour l'établissement d'une chaussée rue Heyrault, la construction d'une galerie d'égoût rue Heyrault, l'établissement de chaussées rue du Vieux-Pont-de-Sèvres, rue des Quatre-Cheminées, rue de l'Abreuvoir, rue de l'Est, rue du Château et rue de la Queue du Bois. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Bureau de bienfaisance : création d'un emploi d'infirmier pour l'asile des vieillards. Travaux exécutés pour l'établissement de chaussées dans les rues des Ecoles et des Tilleuls prolongées et la construction d'une galerie d'égoût rue de l'Abreuvoir. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint Denis.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 août 1865. Travaux exécutés pour l'établissement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  77. Résultat n°77

    21 juillet 1849. Vente à M. Mathis d'un terrain au cimetière pour l'établissement d'un caveau provisoire. Acquisition d'un terrain de M. Poudavigne.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/41

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 juillet 1849. Vente à M. Mathis d'un terrain au...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  78. Résultat n°78

    7 juillet 1897. Projet d'emprunt. Enquête sur le projet de classement dans la voirie urbaine du passage privé dénommé Legrand et la fixation des alignements de la dite voie. Révision du cadastre. Compte administratif de 1896. Compte de gestion de 1896. Traitement de la concierge de l'école des garçons de la rue de la Mairie. Indemnité annuelle à Mme Melier, ancienne concierge d'école. Monument à Victor Duruy. Secours aux ouvriers de Bessèges. Course pédestre. Pétition des propriétaires de la sente de la Belle Feuille. Remboursement du prix d'une concession temporaire. Catastrophe de Voiron. Création de foires à Villeneuve-Saint-Georges. Agrandissement de l'Eglise de Billancourt. Voeu pour la création d'un bureau d'enregistrement et d'une étude d'huissier et la nomination d'un juge suppléant. Service des postes. Souscription en faveur des victimes des orages et des inondations. Distribution des prix. Création d'un 3ème emploi de porteur de dépêches à Billancourt. Voeu pour le percement de la porte Molitor. Incident. Chemin de fer, dénomination des gares. Fontaine près le cimetière des Moulineaux. Bureau de poste de Billancourt. Soutien de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 juillet 1897. Projet d'emprunt. Enquête sur le projet...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  79. Résultat n°79

    29 décembre 1866. Enquête sur le projet d'aliénation d'une portion de l'impasse des Victoires au profit du baron de Rothschild. Demande de M. Duwast en décharge d'une taxe de pavage rue des Ecoles. Remboursement du prix d'un concession temporaire dans le cimetière, convertie en concession perpétuelle. Cession de terrain à la voie publique. Alignement de la rue de la Procession. Enquête sur l'ouverture du chemin vicinal de grande communication n°2 entre les ponts de Billancourt et l'église de Boulogne. Don de 2000 francs fait à l'asile des vieillards par un anonyme ; avis du conseil relativement à l'acceptation de cette libéralité par le bureau de bienfaisance.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1866. Enquête sur le projet d'aliénation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  80. Résultat n°80

    2 août 1885. Extension du périmètre de l'octroi de Paris. Usine Lesage. Distribution des prix. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Hérouard, délégué du conseil. Décompte général des travaux de construction d'un nouveau bâtiment à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Vente de vieux matériaux. Parquettage des préaux du nouveau groupe scolaire. Soutien de famille.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 août 1885. Extension du périmètre de l'octroi de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal