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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

26 août 1892. Rapport de la 2ème commission. Soutiens de famille. Décomptes des fêtes. Etablissement d'une boîte aux lettres, quai de halage n°22. Demande de bourse à Saint Cyr en faveur de M. Lasaulce. Etat civil, tables décennales, ouverture d'un crédit. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Dépenses imprévues. Frais de poursuites tombées en non-valeur. Affaire Lepage. Acquisition d'un rouleau compresseur. Remblai du chemin de grande communication n°39. Nouveau cimetière. Enfants atteints d'affection contagieuse.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/14

Date

1892

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Pierre-Grenier (avenue), Quatre-Septembre (quai du), Cimetière Pierre-Grenier

Mots clés matières

POSTE, FETE, CIMETIERE, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, BOURSE D'ETUDES, CONCESSION FUNERAIRE, ENFANT, EPIDEMIE, CONSCRIPTION