4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 février 1888. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Demande de M. Rischmann. Chemin de fer de Boulogne. Demande d'augmentation des Instituteurs, ordre du jour. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1889. Approbation de la soumission de M. Harrissard. Cimetière. Contributions. Demande de M. Rischmann. Affaires diverses.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/8

Date

1888

Langue des unités documentaires

Français,