4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

15 novembre 1860. Projet de construction d'un pont sur la Seine au droit du village de Billancourt. Vote d'un crédit de 40 francs pour remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Cession de terrains à la voie publique. Projet de traité pour l'éclairage public. Projet d'ouverture d'une nouvelle rue.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/41

Date

1860

Langue des unités documentaires

Français,