4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

26 septembre 1852. Eclairage de la route de la Reine. Vote d'un crédit de 8725 francs pour la dépense du matériel. Vote d'un crédit pour la dépense de l'éclairage de la route de la Reine. Concession gratuite d'un terrain dans le cimetière de Boulogne pour la sépulture de M. Caillet, décédé, membre du bureau de Bienfaisance.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/103

Date

1852

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières