28 mai 1893. Octroi, métaux de construction. Transfert du bureau d'Auteuil. Approbation du compte de mitoyenneté entre la ville de Boulogne et M. Byr. Transfert du marché de Billancourt. Soutiens de famille. Enseignement de l'agriculture. Remboursement de 2 concessions dans le cimetière. Secours à Mme Faucheur. Vente de luzerne provenant du cimetière. Proposition de M. Venu tendant à la suppression de l'octroi. Voeu pour la création d'une justice de paix, d'une étude d'huissier et d'un bureau d'enregistrement. Vente de vieux matériaux au magasin municipal. Souscription pour l'érection d'une statue à Jules Ferry.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (28 novembre 1891 - 28 juin 1894)

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

28 mai 1893. Octroi, métaux de construction. Transfert du bureau d'Auteuil. Approbation du compte de mitoyenneté entre la ville de Boulogne et M. Byr. Transfert du marché de Billancourt. Soutiens de famille. Enseignement de l'agriculture. Remboursement de 2 concessions dans le cimetière. Secours à Mme Faucheur. Vente de luzerne provenant du cimetière. Proposition de M. Venu tendant à la suppression de l'octroi. Voeu pour la création d'une justice de paix, d'une étude d'huissier et d'un bureau d'enregistrement. Vente de vieux matériaux au magasin municipal. Souscription pour l'érection d'une statue à Jules Ferry.

Cote/Cotes extrêmes

4D16/27

Date

1893

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Marché de Billancourt

Mots clés matières

CONSCRIPTION, CONCESSION FUNERAIRE, ENSEIGNEMENT AGRICOLE, AIDE SOCIALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, OEUVRE D'ART, JUSTICE, CIMETIERE, MARCHE DE DETAIL, OCTROI

Mots clés personnes

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