4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

19 février 1892. Indemnité de logement au personnel enseignant. Tramway d'Auteuil au rond point de la Reine. Approbation d'une délibération de la commission de l'Hospice. Remontage en entretien des horloges. Abaissement du prix du gaz. Canalisations d'eau dans plusieurs écoles. Autorisation de remblayer une partie du cimetière. Rue des Guérêts. Filtrage des eaux. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Secours à Mme Levasseur. Produit du pari mutuel, rapport de la commission. Urinoirs. Rue de la Tourelle. Soutien de famille.