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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

9 août 1882. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers par le sieur Phulpin. Construction d'un cabinet pour le juge de paix. Agrandissement du local du commissariat de police : ajournement. Vote d'une parcelle de terre à M. Lotellier. Clôture partielle du parc de la Mairie. Vente d'une parcelle de terre à M. Feron. Vente de vieux matériaux en dépôt au cimetière. Cession de terrain à la voie publique pour la Compagnie des omnibus. Travaux de construction d'un asile route de Versailles : approbation du décompte général. Honoraires de l'avoué de la commune. Remboursement de concessions de terrains dans le cimetière. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. de Saint Clair. Réhabilitation Mordret. Réhabilitation Meunier. Chemin de grande communication n°39 : approbation des conventions Potel et Köch. Palais de cristal de Saint Cloud. Installation d'un théâtre à Boulogne. Installation Delafollie. Eglise de Billancourt.