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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

11 août 1884. Indemnités à allouer pour cession de terrains à la voie publique. Transformation en square de la place de l'Ancienne Mairie. Cimetière. Cylindrage à vapeur. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Réhabilitation Angiboust Jules. Réhabilitation Angiboust Pierre. Service médical de nuit. Rapport de la commission d'hygiène. Création d'un nouveau cimetière. Soutien de famille Lambeaux. Surélévation de l'école de filles de Billancourt. Etablissement de bouches d'eau. Affaires diverses.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/12

Date

1884

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (rue de), Pierre-Grenier (avenue), Léon-Blum (square), Groupe scolaire Billancourt, Cimetière Pierre-Grenier

Mots clés matières

ECOLE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, AIDE MEDICALE, CONCESSION FUNERAIRE, CIMETIERE, ACQUISITION DOMANIALE