Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 154
  • 19
  • 11
  • 2
  • 1
Afficher plus
Multimédias
  • 172
  • 18
Période
  • 166
  • 24
Typologies
  • 154

190 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice de l'année 1846. Rapport de la commission nommée pour examiner les comptes des indemnités que l'on propose d'allouer pour les expropriations des terrains de chemin de grande communication de Boulogne. Terrain rue de l'Abreuvoir. Rue de Billancourt et de l'Abreuvoir. Construction d'un égoût. Fixation de la rétribution annuelle dûe aux instituteurs et institutrices. Vote pour la réparation des pompes. Achat de 200 francs de rentes sur l'état pour le bureau de bienfaisance. Ressources de la commune.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    8 avril 1826. Dépenses occasionnées par l'établissement d'un caniveau d'assainissement exécuté quartier de la porte de bois traverse de Boulogne, route départementale n°11.

    Date

    1826

    Cote

    4D2/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 avril 1826. Dépenses occasionnées par l'établissement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    Premier agrandissement. - Acquisition de terrains : actes notariés, correspondance, plans (1905-1911). Adjudication des travaux : cahiers des charges, soumissions des entreprises, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, affiches (1905-1911). Construction de deux abris : arrêté, délibération, décompte des travaux, soumission des entreprises, correspondance (1906-1908). Construction d'un caveau provisoire : arrêtés, soumissions des entreprises, correspondance (1906-1908).

    Date

    1905-1911

    Cote

    2M15, 4N11

    • Contexte : 2M -Édifices du culte et cimetières

    • Cimetières
    • Premier agrandissement. - Acquisition de terrains :...
  4. Résultat n°4

    21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    7 septembre 1826. Dépenses à payer pour l'enlèvement des boues pendant l'année 1825.

    Date

    1826

    Cote

    4D2/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 septembre 1826. Dépenses à payer pour l'enlèvement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire. Instruction primaire : maison Dubois. Témoignage de gratitude à M. Wallace Richard. Abandon du projet d'égout rue de Billancourt. Egout, rue de Paris. Cession de terrain à la voie publique (propriété Forgemolle). Nomination de deux membres à la commission de logements insalubres. Voeu pour l'établissement d'un chemin de fer.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines. Projection des ordures ménagères sur la voie publique. Urinoir, rue Escudier. Approbation du décompte relatif au prolongement de la rue des Guérêts. Travaux à exécuter au marché pour la construction d'un tir et d'un local pour les syndicats ouvriers, la réfection du logement du gardien et 2 cabinets publics. Construction d'un gymnase. Autorisation de défendre à l'instance introduite par M. Berlire et la commune. Bois de Boulogne. Chemin de fer. Tramways. Concession gratuite d'un local à la mairie pour le règlement des convois. Soutiens de famille. Service des postes et télégraphes, voeu pour la nomination du receveur. Garde-corps en amont du Pont de Billancourt. Construction d'un égout avenue de la Reine, contribution de la commune.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    19 février 1865. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication de 14 arbres sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Cession de terrain à la voie publique sur la rue Saint-Denis par Mme Legolas. Réhabilitation Puteaux. Bureau de bienfaisance : traitements du nouveau médecin et de la sage-femme. Construction d'une galerie d'égoût rue de la Plaine.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 février 1865. Approbation du cahier des charges...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles. Débit de tabac. Pétition pour la construction d'un égout rue du Vieux Pont de Sèvres. Eclairage de la sente de la Saussière. Réclamation de Mme Claude. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Despouy. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Grevisse. Tramways électriques. Eclairage électrique. Catastrophe de Voiron, souscription de la ville de Boulogne en faveur des victimes. Souscription en faveur des victimes du cyclone à Asnières. Lettre de M. Varheit. Lettre de M. Rousselle. Transfert de la gare d'Orléans. Proposition de M. Cacheux. Electricité, lettre du Dr Sollier. Rue du Dôme. Distribution des prix.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    4 avril 1850. Projet de cahier des charges pour l'enlèvement des boues et glaces. Rejet de la demande en suppression de la sente de la Bellefeuille. Classement des rues et chemins. Approbation du traité d'assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Approbation du bail Chaudet pour le bureau d'octroi de la porte du Bois. Approbation du bail Bourdin pour le bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 avril 1850. Projet de cahier des charges pour l'enlèvement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13

    5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à la demande du conseil pour l'application à la commune du décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Désignation de 2 conseillers pour assister le maire lors de l'adjudication des travaux de la salle d'asile. Aliénation des terrains de la mairie. Approbation du cahier des charges et du procès-verbal d'adjudication. Réclamation de M. Pernot pour cession de terrain à la voie publique. Demande d'exécutoire concernant l'état de souscription volontaire pour l'établissement d'un égoût sur la route de la Reine. Décision relative à l'agrandissement de la place de la Mairie.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14

    28 mai 1849. Vote relatif à la construction d'égoûts.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 mai 1849. Vote relatif à la construction d'égoûts.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    13 rue de l’Ancienne-Mairie (égout)Objet : raccordement aux égoutsDossier : demande de raccordement, avis de l’agent voyer, 2 plans (1907).Plans : plan de masse ; plan du réseau au rez-de-chaussée, coupe profil.

    Date

    1907

    Cote

    208W19/12

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 1 rue de l'Ancienne-Mairie (1895-1973)1ter rue de l'Ancienne-Mairie...
    • 13 rue de l’Ancienne-Mairie (égout)Objet : raccordement...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  16. Résultat n°16

    8 février 1857. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Admission de la fille Iolette à la Salpétrière. Traité d'éclairage avec la compagnie du gaz.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/83

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1857. Rétribution scolaire ; traitement de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    2bis rue d’Alsace-Lorraine (habitation, canalisation)Demandeur : H. Aumeunier (maçonnerie)Objet : canalisationDossier : demande d’autorisation, 1 plan (1921-1923).Plan : pan du raccordement à l’égout et du réseau privé.Demandeur : Mr DelamotteObjet : extension de bâtiment à usage de cuisine et salle à mangerDossier : demande d’autorisation, 3 plans (1933).Plans : plan d’ensemble ; façade arrière côté jardin opposée à la rue, coupe sur avancée et perron d’entrée ; plan du rez-de-chaussée avec passage de voiture et plan du 1er étage (architecte : Bosquet et Prieur).Dossier : plan (s.d.)Plan : plan d’ensemble avec 1 bâtiment sur façade rue et 1 bâtiment en fond de parcelle.

    Date

    1921-1933

    Cote

    208W17/1

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 2bis rue d'Alsace-Lorraine (1921-1933)3-7 rue d'Alsace-Lorraine...
    • 2bis rue d’Alsace-Lorraine (habitation, canalisation)Demandeur...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  18. Résultat n°18

    18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  19. Résultat n°19

    14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20
    Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau ; de la viabilité de la rue de Seine et la construction d'un égout ; de la construction d'un égout rue de Sèvres],

    1 media

    Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau ; de la viabilité de la rue de Seine et la construction d'un égout ; de la construction d'un égout rue de Sèvres],

    Date

    1876

    Cote

    3Fi2365

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau...
  21. Résultat n°21

    25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur les fournitures de bureaux, de livres classiques, les impressions et l'habillement des agents municipaux. Fournitures de papeterie de bureau, de cahiers d'école et de matériel scolaire en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Fournitures de livres classiques en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Imprimeur pour les services municipaux en 1896, acceptation de la soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1896, acceptation de la soumission Bugniard. Fêtes publiques en 1895, approbation des dépenses, ouverture de crédit. Commission de répartition des contributions directes en 1896. Eclairage à l'huile des voies publiques. Enlèvement des boues et immondices, approbation du cahier de charges. Entretien des voies publiques, approbation du cahier de charges. Cylindrage des empierrements, acceptation de la soumission Laffly. Budget primitif de 1896. Vote des impositions annuelles et spéciales à porter au budget de 1896. Subvention pour 1896. Récompenses aux nourrices en 1896. Octroi, frais de perception en 1896. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Monument Pasteur à Arbois (Jura). Frais de police en 1896, ouverture d'un crédit complémentaire. Traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris, ouverture d'un crédit complémentaire. Communications diverses. Interpellation. Acquisition de livres de prix, approbation des memoires.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1895. Rapport de la 4ème commission sur...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  22. Résultat n°22

    10 mai 1825. Classement du chemin de Sèvres comme route départementale. Enlèvement des boues. Réparations urgentes à faire aux écoles de garçons. Dépenses extraordinaires occasionnées par les circonstances. Souscription volontaire qui a produit 2870 francs pour la dépense à faire d'une maison pour y placer une école de garçons. Proposition faite par M. de Rothschild de payer 3000 francs pour changer la direction d'un caniveau qui doit conduire les eaux lixivières à la rivière. Chemin de la Maladrerie. Proposition faite par M. Colas Bijou de l'achat d'une portion de terrain appartenant à la commune.

    Date

    1825

    Cote

    4D2/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1825. Classement du chemin de Sèvres comme route...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  23. Résultat n°23

    5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des omnibus, relais. Lettre de M. Liot. Exposition de 1900. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Soutiens de famille. Vente d'un terrain dans le cimetière. Service des porteurs des pompes funèbres. Rond-point de Saussière. Cession de parcelles de terre à la voie publique par suite d'alignement. Cession de terrain à la voie publique, avenue Victor Hugo. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Numérotage de différentes rues. Approbation du décompte des travaux relatifs à la construction de galeries d'égout rue de Sèvres, de Billancourt et du Château. Terminus du rond point de la Reine. Etablissement de bordures en granit sur les routes nationale n°10 et départementale n°1, subvention de la commune. Prélèvements sur les dépenses imprévues. Affaire Martin contre la commune, autorisation d'intercepter appel d'un jugement rendu en 1ère instance.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  24. Résultat n°24

    7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion. Admission en non-valeurs sur les exercices 1876 et 1877. Demande de conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire, aux employés de la mairie, à l'architecte agent-voyer, au commissaire de police. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres ou reliure. Habillement de la fanfare municipale. Remboursement à la Caisse générale des familles d'une somme de 241, 27 francs versée en trop par elle pour l'installation d'appareils d'éclairage rue Darcel à Moisson-Desroches. Prolongement de l'égout de la rue Denfert-Rochereau (anciennement rue de l'Hippodrome). Prolongement de l'égout de la rue de Bellevue. Souscription au centenaire de Voltaire. Affaires diverses. Approbation du budget suppléméntaire de 1879.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mai 1879. Compte administratif, compte de gestion....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  25. Résultat n°25

    14 rue Nationale (fosse d'aisances, habitation, bâtiment bombardé)

    Date

    1909-1942

    Cote

    208W222/7

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 8 rue Nationale (1925-1928)8bis rue Nationale (1925-1965)...
    • 14 rue Nationale (fosse d'aisances, habitation, bâtiment...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  26. Résultat n°26

    12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Diaz. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision et prorogation des taxes d'octroi. Pavage de la rue Escudier entre la rue Fessart et la rue d'Aguesseau. Amélioration des portsClassement dans la voirie urbaine de différentes voies privées, travaux de viabilité et d'égouts. Construction d'égout sous diverses voies communales. Etablissement de bandes de bitume sur trottoirs et contre-allées. Rescindement de trottoirs pour l'établissement de tramways. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Modification au fonctionnement du bureau de bienfaisance. Budget des cultesRemboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Affaire Berlire contre la commune. Secours aux familles ayant souffert de la grève. Ligne métropolitaine de l'Opéra à Auteuil. Assistance à domicile.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1898. Ouverture de la séance. Pétition des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  27. Résultat n°27

    17 avril 1856. Chemin de halage. Eclairage à l'huile. Projet d'aliénation d'une partie de la rue Saint-Denis. Service de l'enlèvement des boues en 1855. Chemin de Longchamp.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/70

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 avril 1856. Chemin de halage. Eclairage à l'huile....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  28. Résultat n°28

    17 juillet 1876. Prolongement de la rue de l'Est. Fête patronale (droits de place). Construction d'une fosse d'aisance au marché. Secours aux familles de réservistes. Vote d'un complément de crédits. Secours à la fabrique de Billancourt. Construction d'égouts (subvention). Surtaxe sur les alcools. Boulonnaise. Pension de retraite à Mme veuve Hamille. Secours viager à Mme veuve Hamille. Fête du Point du Jour. Tramways. Subvention aux écoles protestantes. Estimation d'un terrain retranché de la voie publique. Cimetière : autorisation de rendre les débris des signes funéraires. Affaire Choumey. Commission de l'asile des vieillards. Commission d'hygiène. Branchement à l'égout des écoles de la rue Fessart. Remise des pompes à Billancourt. Affaire Sappey. Demande de crédit pour le professeur de modelage. Enfants des asiles.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/68

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 juillet 1876. Prolongement de la rue de l'Est. Fête...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  29. Résultat n°29

    6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation du compte du maire pour l'exercice 1852. Approbation du compte de situation d'exercice présenté par le receveur municipal. Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux ordinaires et de grandes communications. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Décision relative au garde-champêtre Branchard. Création d'un cantonnier chef. Autorisation de consentir un nouveau bail pour l'enlèvement des boues.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mai 1853. Dépouillement du budget de 1852. Approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  30. Résultat n°30

    24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 5400 francs pour l'admission de 27 élèves de Boulogne. Construction d'un égout sous le chemin vicinal ordinaire n°3. Fêtes à l'occasion du passage à Boulogne de l'Empereur et l'impératrice de Russie, vote de crédit. Octroi : imposition d'une nouvelle taxe sur les matériaux. Octroi : frais de perception. Agrandissement du bureau d'octroi dit "de Neuilly". Communications diverses. Subvention pour la publication du journal "Le Zonier". Construction d'un port à Billancourt. Proposition de Mme Peltier pour la vente à la commune d'un terrain rue Heyrauld. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Carrières. Approbation du décompte des travaux de viabilité, rue des Peupliers. Approbation du décompte des travaux de pavage de la rue du Port. Décompte des travaux de viabilité et d'égout, rue de Solférino. Décompte des travaux de viabilité de la rue de Clamart. Décompte des travaux de viabilité rue d'Issy. Décompte de travaux de construction d'égout, rue des Abondances et de l'Abreuvoir. Décompte de travaux de construction d'égout, rue de Billancourt. Décompte de travaux de construction d'égout, rue Escudier. Décompte des travaux de canalisation d'égout des eaux provenant du marché. Travaux de reconstruction du bureau de l'Octroi dit "du Pont de Sèvres". Extension à toutes les voies de la commune de l'obligation de faire usage de boîtes pour le dépôt des ordures ménagères. Affichage sur les urinoirs. Voeu pour le déplacement du bureau de tramway existant sur le terre-plein du Rond Point de la Reine. Travaux de charpente pour l'entretien des bâtiments communaux, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Travaux de charpente pour la reconstruction de l'hospice, substitution de M. Labarthe à M. Audoux. Canalisation de gaz et pose d'appareils, rues de Solférino, Mahias, Lemoine et Tisserant. Empoisonnement de la Seine. Passage Legrand. Rue de la Contemplation. Meeting pour la désaffectation du mur d'enceinte et la suppression des servitudes militaires. Avis sur une demande de bourse à l'école d'horticulture de Versailles. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1896. Ouverture de la séance. Ecoles primaires...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  31. Résultat n°31

    14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses de matériel et du personnel en 1876. Legs Valton. Sections de vote. Justice de paix. Eglise de Billancourt. Prolongement de la rue des Guérêts. Publicité des séances. Prolongement de l'égout de la rue Neuve.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  32. Résultat n°32

    18 mai 1874. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance. Approbation du budget 1875. Approbation du budget additionnel de 1874. Renouvellement du bail du bureau télégraphique. Approbation du décompte général des travaux de construction des écoles de Billancourt. Construction d'égouts, rue de Silly et rue de Seine. Ouverture de la rue de la Seine. Prolongation des taxes additionnelles d'octroi pour un an. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1875. Concessions dans le cimetière nouveau tarif. Droits de voirie : nouveau tarif. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Droits de location de places au marché. Abandon du projet d'égoût, rue de Billancourt. Soutien de famille.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1874. Approbation des comptes du bureau de bienfaisance....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  33. Résultat n°33

    17 juin 1866. Ttravaux exécutés pour l'établissement de passerelles Grande Rue, la construction d'une galerie d'égoût rue des Ecoles et d'Aguesseau, la viabilité rue du Chemin-Vert, la construction d'une galerie d'égoût rue du Chemin Vert. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Etablissement de chaussée rue du Vieux-Pont-de-Sèvres depuis la rue des 4 Cheminées jusqu'au chemin vicinal de grande communication n°45. Etablissement de chaussée rue Collas. Construction d'une galerie d'égoût rue Collas depuis la rue du Vieux-Pont-de-Sèvres jusqu'à l'égoût de la route impériale n°10. Création d'une étude d'huissier à Boulogne. Approbation d'un rôle de réparation de taxes de pavage à recouvrer sur les propriétaires riverains de la rue du Chemin-vert. Cession de terrain à la voie publique (chemin vicinal de grande communicationn°2). Cession de terrain à la voie publique.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 juin 1866. Ttravaux exécutés pour l'établissement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  34. Résultat n°34

    11 août 1884. Indemnités à allouer pour cession de terrains à la voie publique. Transformation en square de la place de l'Ancienne Mairie. Cimetière. Cylindrage à vapeur. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Réhabilitation Angiboust Jules. Réhabilitation Angiboust Pierre. Service médical de nuit. Rapport de la commission d'hygiène. Création d'un nouveau cimetière. Soutien de famille Lambeaux. Surélévation de l'école de filles de Billancourt. Etablissement de bouches d'eau. Affaires diverses.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 août 1884. Indemnités à allouer pour cession de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  35. Résultat n°35

    7 février 1875. Instruction primaire : traitements des instituteurs et institutrices en 1876. Modifications à apporter à l'école de la rue Fessart. Voirie vicinale : constatation de l'état de viabilité. Projet de construction d'un égout, rue de Billancourt. Stagnation des eaux rue de Sèvres. Chemin de grande communication n°2 (boulevard de Strasbourg) : cession de terrain. Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. Demande en réhabilitation présentée par M. Léon. Rue Neuve : expropriation. Main-levée d'inscription d'office (M. Grenet). Constructrion d'un abattoir. Etat des voies communales. Service des voitures. Cession de terrain à la voie publique (M. Cartron). Rue Neuve (propriété Davin). Agrandissement de l'école des garçons rue Fessart. Création d'un emploi de 5ème maître-adjoint à l'école de la rue Fessart. Ecole de Sainte-Elisabeth. Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux. Plantation d'arbres autour du cimetière. Gratifications au personnel de la mairie. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique. Amélioration de l'avenue des Princes. Abattoir : rapport de la commission. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Lefèvre). Caisse des écoles. Ecole protestante : demande de subvention. Cimetière : partie réservée aux israélites. Demande de suppression de la maison de tolérance. Concours d'orphéons et de fanfares. Etablissement d'urinoirs au marché. Voitures publiques. Demande en concession d'un tramway. Affaire Choumery.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4D11/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 février 1875. Instruction primaire : traitements...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  36. Résultat n°36

    15 février 1857. Enlèvement des boues. Asile de la vieillesse (inscription lapidaire). Taxe des chiens et recensement. Chemin de Longchamp (indemnité pour dépossession par Paris). Cession de terrains à la voie publique.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/84

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1857. Enlèvement des boues. Asile de la...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  37. Résultat n°37

    18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1866). Budget supplémentaire de la commune (exercice 1865)Traitement du secrétaire et des autres employés de la mairie. Augmentation du traitement du garçon de bureau et de la concierge de la mairie. Augmentaiton du traitement de l'inspecteur de la salubrité. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Augmentation du traitement de l'agent-voyer communal, création d'un emploi d'un inspecteur-voyer. Augmentation du traitement de l'instituteur communal de Billancourt ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint. Vote d'une nouvelle allocation de 600 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte-Elisabeth à Billancourt. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1866. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1866. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Balayage des écoles et de la salle d'asile communale de la rue Fessart. Allocation d'une indemnité de logement au préposé en chef de l'octroi. Secours à Mme Brunache, ancienne concierge de la mairie. Recensement des chiens. Droits de voirie. Droit de stationnement sur la voie publique. Construction sur le terrain de la mairie d'une remise pour les pompes à incendie, d'un magasin pour les vieux matériaux la commune et d'un mur pour fermer le dépôt des pavés. Compte général des travaux exécutés pour la construction du nouveau presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Fessart. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue de la Mairie. Projet de bail pour la location d'un rez de chaussée destiné à l'établissement d'un bureau télégraphique. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (concerts du Pré-Catelan).

    Date

    1865

    Cote

    4D8/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  38. Résultat n°38
    Adjudication [de] travaux divers ééè,

    1 media

    Adjudication [de] travaux divers ééè,

    Date

    1909

    Cote

    3Fi2367

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Adjudication [de] travaux divers ééè,
  39. Résultat n°39

    8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat de livres à donner à titre d’encouragement aux jeunes gens des écoles. Enseignement primaire. Mesures de salubrité à mettre en vigueur. Nouveau recensement à faire. Etablissement d’un caniveau pour les eaux lixivières. Services que rendent les sapeurs pompiers. Mise en activité des gardes messiers. Dépenses de réparation à faire à la mairie. Dépenses d’entretien de la couverture de l’église, de la maison commune et de celles du presbytère à mettre en adjudication sur abonnement. Démolition du puits qui est sur la place de la mairie. Vente des effets mobiliers inutiles à la mairie, ainsi qu’à la vente du mât de cocagne. Chemin de Sèvres que le conseil classe au nombre des routes départementales. Etablissement du budget (exercice 1831).

    Date

    1830

    Cote

    4D2/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1830. Vote d’une somme de 60 francs pour achat...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  40. Résultat n°40

    18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue de Versailles. Réparations à l'asile des vieillards. Chauffage des bâtiments communaux. Pose de bancs sur les routes départementales et nationales. Reprise d'alignement sur les rues d'Aguesseau et Escudier. Mise en état de viabilité de la rue du Point du Jour. Brochure et carte des circonscriptions de régions des corps d'armée. Mur de clôture au cimetière israélite. Droit des pauvres. Bureau de bienfaisance : fournitures de légumes, de viande et de pain. Demande de la supérieure de l'église Sainte Elisabeth. Acquisition de candélabres en fonte. Plainte portée contre M. Duval, préposé au chef de l'octroi. Abattoir. Tramways. Demande de M. d'Esbeck. Chemin de halage. Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  41. Résultat n°41

    25 septembre 1833. Nécessité des travaux exécutés pour le placement de l’horloge et les moyens d’en acquitter la dépense. Choix d’un nouveau garde champêtre. Projet d’acquisition d’un certain nombre de pavés de rebut propres à continuer les travaux d’assainissement de la commune.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/77

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 septembre 1833. Nécessité des travaux exécutés pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  42. Résultat n°42

    3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency sera déchargé de classe. Vote d'une indemnité de logement à la directrice de l'école maternelle de la rue de Buzenval. Gratification au directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency et à divers instituteurs adjoints. Création d'un 4ème classe à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Enlèvement des boues en 1884-1885-1886. Entretien des voies publiques en 1884-1885-1886. Cession de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal rue des Fossés Saint Denis. Compagnie des eaux, autorisation au maire d'interjeter appel d'un jugement de juge de paix.

    Date

    1883

    Cote

    4D14/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  43. Résultat n°43

    6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices. Elargissement de la rue du Parchamp. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Elargissement de la rue du Parchamp. Abandon de la mitoyenneté des maisons Dupuis, Pérani, Desbouvries et Cercilly. Impasse Gaunée. Chemin vicinal n°39. Réhabilitation Vannière. Prolongement du chemin vicinal n°39. Don de 3000 francs offert par M. Hirschler.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 janvier 1881. Enlèvement des boues et immondices....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  44. Résultat n°44

    17 novembre 1868. Travaux exécutés pour la construction d'une galerie d'égoût et la mise en viabilité de la rue Collas.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 novembre 1868. Travaux exécutés pour la construction...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  45. Résultat n°45

    7 novembre 1842. Réparation des cours des écoles. Crédit supplémentaire de 700 francs à l’exercice 1842. Réclamation des héritiers Fessard. Réclamation du baron de Rothschild relative à la rue de Longchamp. Plans d’ensemble de la commune. Crédit de 970 francs à l’exercice 1843. Matrices générales. Crédit supplémentaire à l’exercice 1842. Crédit additionnel de 240 francs pour l’enlèvement des boues de la commune pendant le 2ème semestre. Inventaire des archives et du mobilier de la commune. Coucher et nourriture des prisonniers. Réparation des armes en magasin. Ecole primaire et salle d’asile. Etude pour la construction d’une nouvelle mairie et d’un presbytère.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1842. Réparation des cours des écoles. Crédit...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  46. Résultat n°46

    12 février 1833. Envoi à faire à M. Collas de la délibération du conseil du 9 octobre 1832 sur la rentrée à faire faire dans la caisse municipale d’une somme de 1746 francs indûment versée dans la caisse du receveur. Transcription du contrat d’acquisition de 93 ares de terre aux mineurs Puteaux avec certificat de purge légal. Lettre du Baron de Jessain sur le chemin d’Auteuil à Boulogne devenu chemin communal. Devis fait par M. Lequesne des travaux à exécuter pour l’assainissement de la commune. Numérotage des maisons de la commune avec l’écusson présenté par M. Percier. Recensement général des habitants de la commune par les mêmes commissaires qui avaient procédé au recensement.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/64

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 février 1833. Envoi à faire à M. Collas de la délibération...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  47. Résultat n°47

    2 février 1868. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Rétribution scolaire en 1869 ; traitement des instituteurs et institutrices et autres dépenses concernant l'instruction primaire. Frais de perception d'octroi en 1868 (personnel et matériel). Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour fourniture de pain. Cahier des charges pour adjudication de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Enquête sur le projet d'ouverture d'une rue en prolongement de la rue de la Plaine. Requête en défense à la demande de M. Bagnet, propriétaire 35 rue du Vieux-Pont-de-Sèvres, tendant à obtenir une indemnité pour dommages causés à son industrie et à sa propriété par les travaux publics exécutés sur la rue. Procès verbal de bornage. Bureau de bienfaisance : crédits pour l'acquisition d'un fourneau économique, de meubles et objets mobiliers et de denrées alimentaires ; traitement d'une nouvelle soeur à l'asile des vieillards et salaire des gens de service. Communication d'une pétition des habitants du quartier Fessart.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1868. Autorisation d'emploi des crédits excédants....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  48. Résultat n°48

    22 mars 1874. Loi du 20 janvier 1874 : installation du maire et des adjoints. Demande de crédits au profit de l'Assistance publique de Versailles pour frais de traitement d'un habitant de Boulogne. Prolongation des rues de Silly, de Bellevue et d'Aguesseau. Construction de galeries d'égouts. Entretien des chemins vicinaux : répartition du fond de secours.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 mars 1874. Loi du 20 janvier 1874 : installation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  49. Résultat n°49

    10 février 1882. Emprunt de 600000 francs. Elargissement de la rue du Parchamp. Travaux de viabilité et d'égoût. Etablissement de 39 appareils d'éclairage à gaz. Etablissement de 46 appareils d'éclairage à l'huile. Etablissement de 10 colonnes urinoirs. Etablissement de nouvelles bornes-fontaines et bouches d'eau. Etablissement d'une canalisation d'eau dans les urinoirs. Construction de murs autour des propriétés Hérouard et Duret. Etablissement des bancs dans le parc de la Mairie et sur diverses voies communales. Agrandissement de l'asile des vieillards : acquisition des propriétés Duret et Hérouard. Percement de l'impasse du Chemin Vert : acceptation de l'engagement Paintendre. Ouverture d'une rue partant de la rue du Chemin Vert et aboutissant à la route de Versailles. Construction d'un groupe scolaire. Dénomination de rues. Eclairage de la rue de la Plaine.Hospice des vieillards : nomination d'un délégué du conseil et remplacement de M. Jourdain.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/23

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1882. Emprunt de 600000 francs. Elargissement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  50. Résultat n°50

    6 novembre 1845. Abandon de M. de Guaita de la sente dite de la Maladrerie. Rapport de la commission sur l'ouverture de la rue transversale de la Plaine. Continuation du traitement de l'architecte-voyer. Etablissement d'un caniveau et du pavage de la rue des Abondances. Réparation de la rue des Princes. Vote de divers crédits.

    Date

    1845

    Cote

    4D3/87

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 novembre 1845. Abandon de M. de Guaita de la sente...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  51. Résultat n°51

    16 mai 1858. Transaction avec les souscripteurs pour l'établissement d'un égoût, route de la Reine. Vote pour l'expropriation d'un terrain en façade sur la rue Fessart pour l'établissement d'écoles communales. Droit de stationnement sur la rivière. Prolongement des rues des Tilleuls et des Ecoles. Projet d'acquisition d'un terrain pour agrandissement de la place des Ecoles. Création d'un emploi d'inspecteur de la salubrité.

    Date

    1858

    Cote

    4D6/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 mai 1858. Transaction avec les souscripteurs pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  52. Résultat n°52

    3 août 1883. Fournitures classiques en 1883 ; approbation du mémoire Boucher. Frais de bureau de la mairie et de l'octroi ; approbation des mémoires Merleaud. Travaux supplémentaires de viabilité et d'égouts ; approbation de la soumission Cattin. Fêtes. Soumission Zirn. Classement de la rue des Ariettes et de la rue Thébaut. Communication d'une lettre de M. Delafosse.

    Date

    1883

    Cote

    4D13/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 août 1883. Fournitures classiques en 1883 ; approbation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  53. Résultat n°53
    Travaux communaux : construction d'une galerie d'égout rue de la Procession ; surélévation de la loge du concierge de la mairie et construction dans l'une des cours de la mairie pour remiser 1 cylindre et 3 tonneaux d'arrosement,

    1 media

    Travaux communaux : construction d'une galerie d'égout rue de la Procession ; surélévation de la loge du concierge de la mairie et construction dans l'une des cours de la mairie pour remiser 1 cylindre et 3 tonneaux d'arrosement,

    Date

    1867

    Cote

    3Fi1595

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Travaux communaux : construction d'une galerie d'égout...
  54. Résultat n°54

    2 février 1897. Service de tramways. Assainissement. Lettre de Melle Picquenard. Lettre de 6 anciens conseillers. Egout, route de Versailles. Bateaux, station des Peupliers. Question des eaux. Installations électriques à l'hospice, rapport de M. l'ingénieur Lorain. Bons de logement. Composition de la mucipalité. Ecoulements superficiels d'eaux pluviales et ménagères sur le territoire de Boulogne et provenant de certaines rues de Paris. Erection d'un monument à M. Alphand. Souscription pour l'érection de monuments à Pierre Leroux, à Adolphe Adam, au maréchal Exelmans et à la défense de Bazeilles. Subvention pour la publication d'un annuaire. Fonctionnement des conseils de Prud'hommes en 1895, ouverture de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Dispensaire de l'hospice. Demande de subvention en faveur de la société d'horticulture. Organisation d'un service de bateau pour passer d'une rive à l'autre de la Seine, ourverture de crédit. Substitution de la vareuse à la tunique dans le service de l'octroi. Eclairage électrique. Construction de barrières en fer, avenue des Tilleuls, agrandissement des bureaux d'architecture et de voirie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Concession du droit d'affichage sur les urinoirs. Entretien et remontage des pendules. Mobilier de l'école des filles de la rue Fessart. Achat de balayeuses. Lettre de M. Barbier, conseiller général. Séances du conseil.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 février 1897. Service de tramways. Assainissement....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  55. Résultat n°55

    14 novembre 1858. Projet de construction d'écoles communales. Projet d'acquisition de la propriété Lefort pour l'établissement d'un nouveau marché. Projet d'amélioration rue de l'Abreuvoir. Projet de construction d'un égoût rue de Billancourt. Projet de travaux d'amélioration rues du Vieux Pont, Heyrault, Collas et de la Ferme. Projet d'ouverture de 2 nouvelles rues dans la Plaine des Guérêts. Service des eaux : bornes-fontaines. Alignement de la rue de l'Avenue. Proposition de M. Bretocq.

    Date

    1858

    Cote

    4D6/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1858. Projet de construction d'écoles communales....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  56. Résultat n°56

    15 août 1880. Enlèvement des boues. Réclamation du vicaire de Billancourt. Acquisition de la propriété Lepetit. Réhabilitation Defrance. Travaux d'habilitation à la nouvelle mairie. Eclairage à l'huile. Entretien des voies publiques. Erection d'une statue à Rouget de l'Isle. Agrandissement de l'asile des vieillards. Distribution de prix. Direction de la crèche.

    Date

    1880

    Cote

    4D12/59

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 août 1880. Enlèvement des boues. Réclamation du...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  57. Résultat n°57

    14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie jusqu'à la rue de la Plaine. Création d'un hôpital. Acquisition d'un terrain contigü à l'hospice des vieillards. Aliénation de l'ancienne mairie. Voeu tendant à ce que les instituteurs et institutrices soient pourvus d'un brevet supérieur. Indemnité de logement aux instituteurs-adjoints et aux instutrices-adjointes. Bibliothèque communale, augmentation de l'allocation allouée au bibliothécaire, rejet. Frais de perception de l'octroi en 1887. Honoraires dûs au sieur Drouet, géomètre. Pétition des habitants du quartier de Billancourt relative à la mise en état de viabilité de la rue de Saint-Cloud prolongée. Dépenses imprévues. Gratifications aux instituteurs et institutrices et aux directeurs d'écoles maternelles. Services de la voirie. Classement dans la voie urbaine d'une rue particulière. Compagnie des sapeurs-pompiers, achat de clairons. Vente d'objets mobiliers à l'hospice, avis favorable. Voitures publiques, pose de poteaux indicateurs des heures de passage. Création d'emplois de cantonniers auxiliaires. Usine Lesage, voeu. Egout collecteur, voeu. Etablissement d'une cabine téléphonique à la mairie. Suppression du gaz dans les appartements des instituteurs et institutrices. Démission de M. Lemerle, directeur de l'Orphéon.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/46

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  58. Résultat n°58

    47 avenue Edouard-Vaillant (égout, abri)

    Date

    1914-1927

    Cote

    208W91/1

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 47 avenue Edouard-Vaillant (1914-1927)47bis avenue...
    • 47 avenue Edouard-Vaillant (égout, abri)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  59. Résultat n°59

    18 avril 1869. Prestation de serment par M. François, nommé conseiller municipal en remplacement de M. Riminy. Travaux exécutés pour la construction d'une galerie d'égoût rue de la Procession. Travaux exécutés par surélévation de loge du concierge de la mairie et la construction d'un hangar. Bureau de bienfaisance : indemnité annuelle aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures du bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : gratification annuelle à M. Sampite, Blondot, Oms et Caron, agents de l'administration. Droit des pauvres (concerts du Pré Catelan, bals). Recensement des chiens. Droits de place sur la voie publique. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit pour rente viagère au plus nécessiteux des héritiers Rieu. Réclamation de M. Lecoq, propriétaire rue du Vieux Pont de Sèvres tendant à obtenir la décharge d'une taxe de pavage. Taxe de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres : réclamation Humbert.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 avril 1869. Prestation de serment par M. François,...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  60. Résultat n°60

    Marché de Boulogne. - Travaux d'aménagement (fosse d'aisance, 1876 ; pavillon pour le gardien, 1876-1880 ; travaux au pavillon de la boucherie, 1876 ; installation d'une ambulance, 1878 ; construction d'un nouveau pavillon, 1886-1888, 1899 ; réparations, 1898-1899 ; canalisation d'eau, 1901-1903 ; réparation des grilles, 1905 ; confection d'un abri, 1921 ; réfection de la toiture, 1924) : arrêtés, délibérations, cahier des charges, devis, soumissions des entreprises, mémoires des travaux, correspondance, plans (1876-1899). Plan des étaux (s.d.).

    Date

    1876-1899

    Cote

    1M89

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • Marchés
    • Marché de Boulogne. - Travaux d'aménagement (fosse...
  61. Résultat n°61

    29 décembre 1889. Observations sur le procès-verbal de la dernière séance. Frais de police en 1889. Pose de tableaux indicateurs. Adjudication au profit de M. Hoffmann de l'enlèvement des boues et de l'entretien des voies publiques. Cession de terrain à la voie publique par M. Demongeot. Affaires diverses. Approbation pour régularisation des travaux de construction d'une galerie d'égout, rue de Sèvres. Cession de terrain rue de Seine, pare M. Thirouard. Confection d'un plan d'alignement de l'ancien cimetière. Paris mutuels. Lettre de condoléances à Mme Roux. Acquisition d'une couronne pour la manifestation de Buzenval.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 décembre 1889. Observations sur le procès-verbal...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  62. Résultat n°62

    16 juin 1884. Classe de 1883, soutien de famille. Augmentation du traitement de M. Heusch, rejet. Voeu demandant que le départment de la Seine rentre dans le droit commun. Construction d'égoûts, rues de Meudon et des Tilleuls, approbation des plans, bordereau de prix, cahier des charges. Admissions des receveurs spéciaux des communes de la Seine et du receveur spécial des établissements charitables de Boulogne au nombre des agents tributaires de la caisse des retraités. Demande de bourse à l'école vétérinaire d'Alfort en faveur du sieur Gin, avis favorable. Demande de bourse à l'école militaire de Sainrt Cyr en faveur du sieur Catry, avis favorable. Demande de bourse à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Brunot, avis favorable. Indemnités aux sieurs Venu et Garreau pour cession de parcelles de terre réunies à la voie publique par suite de reprise d'alignement. Réhabilitation Laplace. Taxe sur les chiens en 1883. Offre de M. Sillen, entrepreneur de cylindrage à vapeur. Admission des employés de l'octroi, du garde-champêtre et des appariteurs de Boulogne au nombre des agents tributaires de la caisse des retraités. Hospice, nomination de 2 délégués. Bureau de bienfaisance, nomination de 2 délégués. Voeu tendant à l'expropriation d'un cetain nombre de maisons de la Grande Rue.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 juin 1884. Classe de 1883, soutien de famille. Augmentation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  63. Résultat n°63

    12 mai 1830. Achat d’un terrain pour l’agrandissement du Bois de Boulogne. Proposition de vendre un terrain à l’encoignure de la rue de Longchamp ainsi qu’un autre terrain rue des Menus. Paiement d’une somme de 60 francs réclamée par Eugène Dufour. Lettre de M. Chaudet sur le pavage de la rue de l’Abreuvoir. Réparations urgentes à faire au caniveau de la rue de La Rochefoucauld.

    Date

    1830

    Cote

    4D2/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 mai 1830. Achat d’un terrain pour l’agrandissement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  64. Résultat n°64

    2 mars 1856. Réclamation Sinaud. Traité pour l'enlèvement des boues. Cession de terrain à la voie publique ; réclamation Herran.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/68

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mars 1856. Réclamation Sinaud. Traité pour l'enlèvement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  65. Résultat n°65

    8 novembre 1874. Chauffage des bâtiments communaux en 1875. Enlèvement des boues. Entretien des voies publiques. Eclairage à l'huile. Indemnités de guerre. Bons de liquidation. Reconstitution de casernement des troupes. Courses d'Auteuil : traité avec le bureau de bienfaisance. Dommage causé à la propriété de M. Foucher rue du Point du Jour. Frais de perception de l'octroi en 1875. Droits de stationnement sur les voies publiques. Remboursement du prix d'une concession temporaire transformée en perpétuelle. Emploi de l'excédant du produit de l'imposition extraordinaire de 10 centimes.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 novembre 1874. Chauffage des bâtiments communaux...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  66. Résultat n°66

    1er février 1844. Boues. Etablissements insalubres. Aqueducs. Maison Damy. Etablissement d’une nouvelle mairie. Octroi. Crédit additionnel demandé pour les dépenses d’octroi. A propos d’un second secrétaire. Remplacement de l’instituteur communal.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/49

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1844. Boues. Etablissements insalubres....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  67. Résultat n°67

    28 janvier 1897. Ouverture de la séance. Cours complémentaires. Demande de bourse dans une école d'agriculture. Classes de garde, indemnité à 2 instituteurs. Cession gratuite par M. le Docteur Sollier d'un pan coupé rue du vieux Pont de Sèvres. Travaux à exécuter à l'église de Billancourt. Ouverture d'un passage, approbation des conventions avec les propriétaires et des plans d'alignement. Création d'une 7ème classe à l'école de garçons, rue Fessart et d'une 5ème classe à l'école de garçons rue de Clamart. Borne-fontaine, rue Béranger. Entretien du tombeau Raiffé-Radot. Réfection des caniveaux de la rue du Hameau. Proposition de M. Testud pour l'acquisition d'un terrain communal. Construction d'un égout, rue de la Ferme. Service d'architecture et de voirie, commission de surveillance. Carrières, proposition de M. Ferret. Assurance de la salle des Fêtes. Travaux de voirie, proposition de M. Garcelon. Fête communale. Soutiens de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 janvier 1897. Ouverture de la séance. Cours complémentaires....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  68. Résultat n°68

    17 mai 1849. Réclamation des propriétaires relativement à la réclamation des eaux dans les rues Collas, Heyrault et de la Ferme. Vote d'un crédit de 3750 francs pour les travaux à faire rues Neuve d'Aguesseau, des Fossés-Saint-Denis, du Bac, des Victoires et de l'Avenue, afin d'y établir des chaussées bombées avec caniveaux. Vote d'un crédit pour cession de terrain à la voie publique par M. Radot. Vote d'une indemnité de 300 francs pour M. Eckert. Acquisitions de terrain de M. Sancé, veuve Legay et autres ; dispenses de purge. Décision du conseil de recensement.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 mai 1849. Réclamation des propriétaires relativement...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  69. Résultat n°69

    10 rue Alsace-Lorraine (égout, garage, immeuble)Demandeur : M. LaunetteObjet : raccordement aux égoutsDossier : demande d'autorisation, 1 plan (1915).Plan : plan d'ensemble.Demandeur : Frédéric Gustave GoldetObjet : construction d'un garageDossier : demande d'autorisation, 1 plan (1923).Plan : plan d'ensemble.Demandeur : M. Chatel (société des immeubles Barbier)Objet : transformation d'un immeubleDossier : arrêté d’autorisation de construire, certificat de conformité, 4 plans (1951).Plans : plan d'extension du pavillon ; plan d’ensemble et implantation du projet ; état actuel et modifications projetées, plan du sous sol, plan du rez-de-chaussée, 1er étage modifié et 2e étage ; façades modifiées, sud et est, coupe sur perron.

    Date

    1915-1951

    Cote

    208W17/5

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 2bis rue d'Alsace-Lorraine (1921-1933)3-7 rue d'Alsace-Lorraine...
    • 10 rue Alsace-Lorraine (égout, garage, immeuble)Demandeur...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  70. Résultat n°70

    45bis rue d'Aguesseau (épicerie, égoût, chambres meublées).Demandeur : JoussetObjet : raccordement à l'égoûtDossier : demande de raccordement, 1 plan (1912).Plan : plan de raccordement et de réseau.Demandeur : M. Tisseyre Objet : surrélévation et construction pour chambres meublées, Dossier : autorisations à construire, notice descriptive, demande de suppression de porte cochère, autorisation de devanture d’épicerie, 5 plans (1924).Plans : plan et coupes de la surrélévation ; projet de construction à rez-de-chaussée, plan de masse, coupe, façade et plans des chambres ; projet de construction à rez-de-chaussée, plan de masse, coupe, façade et plans des chambres ; plan sur fond de papier à carreaux, plan et coupe d’un bâtiment R+1, raccordement égout, façade ; plan sur fond de papier à carreaux, façade crayon de l’ épicerie, plan de l’épicerie sur rue (architecte M. Casseteuble). Objet : construction d'un bâtiment dans la cour de l’immeuble Dossier : autorisation de construire (1926).

    Date

    1912-1926

    Cote

    208W5/24

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 3 rue d'Aguesseau (1913, 1947-1948)4 rue d'Aguesseau...
    • 45bis rue d'Aguesseau (épicerie, égoût, chambres meublées).Demandeur...

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  71. Résultat n°71

    15 novembre 1862. Projet d'ouverture d'une nouvelle rue dite du Marché. Projet d'ouverture de la rue de la Plaine prolongée. Projet d'ouverture de la rue de la Saussière prolongée. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans les rues des Ecoles et d'Aguesseau. Projet de construction d'un marché couvert.

    Date

    1862

    Cote

    4D7/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 novembre 1862. Projet d'ouverture d'une nouvelle...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  72. Résultat n°72
    Adjudication publique [de] travaux divers éééééôè,

    1 media

    Adjudication publique [de] travaux divers éééééôè,

    Date

    1909

    Cote

    3Fi2366

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Adjudication publique [de] travaux divers éééééôè,
  73. Résultat n°73

    9 juillet 1829. Examen du compte du receveur municipal (exercice 1828) et décision pour que le tout soit renvoyé à l'administration supérieure pour qu'elle en ait à statuer. Etablissement du budget (exercice 1830). Augmentation du budget (exercice 1830). Augmentation du salaire du garde champêtre. Demande de fonds pour supplément de travaux aux bâtiments des écoles. Pavage de la rue de Montmorency. Vente de 3 portions de terrain appartenant à la commune. Confection d'une plan des rues et chemins de la commune. Travaux de la nouvelle route du Pont de Sèvres. Etablissement du caniveau d'assainissement de la route départementale n°11. Dépenses indispensables pour les bâtiments des écoles (garçons et filles).

    Date

    1829

    Cote

    4D2/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juillet 1829. Examen du compte du receveur municipal...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  74. Résultat n°74

    26 novembre 1880. Enlèvement des boues. Eclairage à l'huile des voies publiques. Réfection des tranchées ouvertes par la Compagnie des eaux.

    Date

    1880

    Cote

    4D13/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 novembre 1880. Enlèvement des boues. Eclairage à...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  75. Résultat n°75

    18 mai 1873. Approbation des comptes administratif et de gestion de 1872. Ecoles de Billancourt : vote de crédit. Budget additionnel de 1873. Budget primitif de 1874. Octroi : prolongation des taxes prioncipales pour l'année 1874 ; dépenses du personnel et du matériel. Entretien des chemins vicinaux : vote de 5 centimes. Instruction primaire : vote de 3 centimes. Service de police : suppression de la subvention de 24 00 francs, création de 2 emplois d'appariteurs. Soutiens de famille. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans transformée en perpétuelle. Droits de stationnement sur la voie publique en 1873. Rôle du balayage pour 1873. Compagnie générale des omnibus. Demande de classement d'une partie du chemin de halage en chemin vicinal de grande communication. Proposition de construction de galeries d'égoûts. Indemnités au préposé en chef de l'octroi. Main-levée d'inscription d'office (M. Vidal). Prolongation pour l'année 1874 des taxes additionnelles d'octroi. Rue Thebaut (ajournement). Demande des employés de la régie. Taxes irrecouvrables en 1869 et 1870. Emploi des fonds disponibles au budget supplémentaire. Bureau de bienfaisance : approbation des comptes, exercice 1872 ; approbation du budget additionnel, exercice 1873, emploi de crédits excédants. Mise en viabilité de la rue de la Plaine. Fonds de la boulangerie. Agrandissement des écoles. Projets de chemins de fer.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1873. Approbation des comptes administratif...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  76. Résultat n°76

    5 août 1860. Projet d'établissement d'un marché aux comestibles à Châtou. Erection en succursale de la paroisse de Billancourt. Proposition de classement des rues ouvertes dans le quartier du parc des princes. Alignement de la rue de la Procession. Eclairage public. Travaux d'agrandissement de la chapelle de Billancourt. Droit de stationnement sur la Seine (demande de M. Bailly). Projet de tarif du service extérieur des pompes funèbres. Projet d'ouverture d'une rue à Billancourt près de la barrière. Prolongement de l'égoût de la route départementale n°1 ; projet d'aliénation de biens communaux pour contribuer à la dépense.

    Date

    1860

    Cote

    4D6/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 août 1860. Projet d'établissement d'un marché aux...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  77. Résultat n°77

    21 janvier 1877. Enlèvement des boues et balayage. Sapeurs-pompiers. Suppression du rôle de balayage.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1877. Enlèvement des boues et balayage....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  78. Résultat n°78

    8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des boues et immondices. Note des délégués cantonaux de l'instruction primaire. Viabilité de la rue de l'Est (amende infligée à l'entrepreneur). Demande du pasteur protestant. Legs de M. Guède en faveur de la fabrique. Construction d'un hangar. Entretien des voies publiques. Viabilité rue de Seine. Mitoyenneté de M. Lardin de Musset. Rétribution scolaire en 1879, fixation du traitement des instituteurs et institutrices et des autres dépenses concernant l'instruction primaire.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 février 1878. Soumission Merleaud. Enlèvement des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  79. Résultat n°79

    5 novembre 1848. Plainte concernant l'écoulement des eaux. Acceptation de terrain donné par M. Delessert.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/25

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 novembre 1848. Plainte concernant l'écoulement des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  80. Résultat n°80
    Travaux de bitumage et d'écoulement des eaux à l'égout à exécuter au marché de Billancourt : adjudication publique,

    1 media

    Travaux de bitumage et d'écoulement des eaux à l'égout à exécuter au marché de Billancourt : adjudication publique,

    Date

    1904

    Cote

    3Fi2502

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices publics
    • Travaux de bitumage et d'écoulement des eaux à l'égout...