2 mars 1856. Réclamation Sinaud. Traité pour l'enlèvement des boues. Cession de terrain à la voie publique ; réclamation Herran.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er février 1853 - 14 février 1858)

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

2 mars 1856. Réclamation Sinaud. Traité pour l'enlèvement des boues. Cession de terrain à la voie publique ; réclamation Herran.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/68

Date

1856

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, TRAITEMENT DES EAUX USEES

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