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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

5 août 1860. Projet d'établissement d'un marché aux comestibles à Châtou. Erection en succursale de la paroisse de Billancourt. Proposition de classement des rues ouvertes dans le quartier du parc des princes. Alignement de la rue de la Procession. Eclairage public. Travaux d'agrandissement de la chapelle de Billancourt. Droit de stationnement sur la Seine (demande de M. Bailly). Projet de tarif du service extérieur des pompes funèbres. Projet d'ouverture d'une rue à Billancourt près de la barrière. Prolongement de l'égoût de la route départementale n°1 ; projet d'aliénation de biens communaux pour contribuer à la dépense.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/37

Date

1860

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Parchamp (rue du), Princes (quartier des), Route départementale n°1, Chatou

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES, EDIFICE CULTUEL, ECLAIRAGE PUBLIC, RESEAU ROUTIER, POMPES FUNEBRES, CIRCONSCRIPTION ECCLESIASTIQUE, MARCHE DE DETAIL