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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

29 décembre 1889. Observations sur le procès-verbal de la dernière séance. Frais de police en 1889. Pose de tableaux indicateurs. Adjudication au profit de M. Hoffmann de l'enlèvement des boues et de l'entretien des voies publiques. Cession de terrain à la voie publique par M. Demongeot. Affaires diverses. Approbation pour régularisation des travaux de construction d'une galerie d'égout, rue de Sèvres. Cession de terrain rue de Seine, pare M. Thirouard. Confection d'un plan d'alignement de l'ancien cimetière. Paris mutuels. Lettre de condoléances à Mme Roux. Acquisition d'une couronne pour la manifestation de Buzenval.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/32

Date

1889

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Seine (rue de), Sèvres (rue de)

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, MANIFESTATION PUBLIQUE, JEUX-ET-PARIS, CIMETIERE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, CIRCULATION URBAINE, POLICE