4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

25 septembre 1833. Nécessité des travaux exécutés pour le placement de l’horloge et les moyens d’en acquitter la dépense. Choix d’un nouveau garde champêtre. Projet d’acquisition d’un certain nombre de pavés de rebut propres à continuer les travaux d’assainissement de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/77

Date

1833

Langue des unités documentaires

Français,