4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

26 novembre 1880. Enlèvement des boues. Eclairage à l'huile des voies publiques. Réfection des tranchées ouvertes par la Compagnie des eaux.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/1

Date

1880

Langue des unités documentaires

Français,