Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D8

Date

1864-1867

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

17 juin 1866. Ttravaux exécutés pour l'établissement de passerelles Grande Rue, la construction d'une galerie d'égoût rue des Ecoles et d'Aguesseau, la viabilité rue du Chemin-Vert, la construction d'une galerie d'égoût rue du Chemin Vert. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Etablissement de chaussée rue du Vieux-Pont-de-Sèvres depuis la rue des 4 Cheminées jusqu'au chemin vicinal de grande communication n°45. Etablissement de chaussée rue Collas. Construction d'une galerie d'égoût rue Collas depuis la rue du Vieux-Pont-de-Sèvres jusqu'à l'égoût de la route impériale n°10. Création d'une étude d'huissier à Boulogne. Approbation d'un rôle de réparation de taxes de pavage à recouvrer sur les propriétaires riverains de la rue du Chemin-vert. Cession de terrain à la voie publique (chemin vicinal de grande communicationn°2). Cession de terrain à la voie publique.