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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

3 août 1883. Fournitures classiques en 1883 ; approbation du mémoire Boucher. Frais de bureau de la mairie et de l'octroi ; approbation des mémoires Merleaud. Travaux supplémentaires de viabilité et d'égouts ; approbation de la soumission Cattin. Fêtes. Soumission Zirn. Classement de la rue des Ariettes et de la rue Thébaut. Communication d'une lettre de M. Delafosse.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/42

Date

1883

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Michelet (rue), Alsace-Lorraine (rue d')

Mots clés matières

HOTEL DE VILLE, FETE, RESEAU ROUTIER, TRAITEMENT DES EAUX USEES, MATERIEL PEDAGOGIQUE, OCTROI