4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

15 novembre 1862. Projet d'ouverture d'une nouvelle rue dite du Marché. Projet d'ouverture de la rue de la Plaine prolongée. Projet d'ouverture de la rue de la Saussière prolongée. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans les rues des Ecoles et d'Aguesseau. Projet de construction d'un marché couvert.

Cote/Cotes extrêmes

4D7/18

Date

1862

Langue des unités documentaires

Français,