15 février 1857. Enlèvement des boues. Asile de la vieillesse (inscription lapidaire). Taxe des chiens et recensement. Chemin de Longchamp (indemnité pour dépossession par Paris). Cession de terrains à la voie publique.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er février 1853 - 14 février 1858)

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

15 février 1857. Enlèvement des boues. Asile de la vieillesse (inscription lapidaire). Taxe des chiens et recensement. Chemin de Longchamp (indemnité pour dépossession par Paris). Cession de terrains à la voie publique.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/84

Date

1857

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières

LIMITE TERRITORIALE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, ACQUISITION DOMANIALE, RESEAU ROUTIER, ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION, ANIMAL DE COMPAGNIE

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