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  1. Résultat n°1

    12 novembre 1851. Garde nationale. Formation du conseil de recensement. Maintien du peloton de cavalerie.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/80

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 novembre 1851. Garde nationale. Formation du conseil...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour achat de denrées alimentaires et menus objets de consommation ; achat de menus objets de consommation ; crédit complémentaire de 300 francs pour dépenses imprévues. Lettre du lieutenant colonel Lambert relative à l'indemnité accordée aux femmes des gardes nationaux. Démission de MM. Perrot, Gallot, Tisserant et Mathan, conseillers municipaux. Lettre du commandant du génie Decoux relative aux démolitions. Rapport du commissaire de police.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/44

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    2 décembre 1848. Compte rendu de la distribution d'argent faite aux indigents. Sommes acceptées et servant aux dégagements du mont-de-piété. Vote du remboursement du capital d'une rente annuelle. Vente de terrains. Octroi concernant les bouchers. Réclamation des gardes nationaux pour le changement de section.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 décembre 1848. Compte rendu de la distribution d'argent...

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  5. Résultat n°5

    18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau de bienfaisance. Subvention de 6000 francs allouée au bureau de bienfaisance. Révision du budget primitif de 1871. Octroi : maintien des taxes principales et extraordinaires. Acquisition d'un terrain destiné à la construction d'une école et d'une salle d'asile à Billancourt. Pétition de gardes nationaux. Observations relatives aux procès-verbaux des séances. Transports des gardes nationaux sur la ligne d'Auteuil au prix du tarif militaire. Habillement des gardes nationaux. Délégation de M. Lièvre pour l'habillement et l'équipement des gardes nationaux. Continuation de la révision du budget primitif de 1871.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau...

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  6. Résultat n°6

    7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation de M. Delahaute à la communauté des soeurs Sainte Marie.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation...

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  7. Résultat n°7

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

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  8. Résultat n°8

    14 août 1852. Rejet d'une proposition relative à l'augmentation du budget de la garde nationale. Vote d'un crédit pour le transport des armes au Mont Valérien. Désignation de 2 conseillers pour la commission du jury. Entretien des pompes à incendies. Rue Legrand-Ouachée. Rejet d'une proposition de M. Manchon relative au tracé de la rue de la Plaine. Autorisation de traiter avec l'administration des eaux. Désignation d'emplacement pour 2 bornes-fontaines. Régie de l'octroi. Rue de la Plaine. Tracé d'une nouvelle rue sur le chemin des Guérêts. Vote d'un crédit pour distribution de secours aux indigents. Plaques des rues. Sommes diverses à payer sur le crédit affecté aux dépenses imprévues. Vote d'un crédit pour achat de pavés. Fermeture de la sente des Aveugles. Plantation d'arbres sur la place de la Mairie. Pavage de la rue du Parchamp.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/102

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 août 1852. Rejet d'une proposition relative à l'augmentation...

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  9. Résultat n°9

    2 février 1842. Réclamation de M. Laissement rejetée. Alignement de la rue de Billancourt. Rues du terrain des héritiers Fessard. Demande de la garde nationale d’un crédit pour l’achat de registres matricules et autres.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 2 février 1842. Réclamation de M. Laissement rejetée....

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  10. Résultat n°10

    9 septembre 1848. Bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud. Jurés. Mobilisation de la garde nationale. Passage de la berge en aval du pont de Saint-Cloud. Vote de 9500 francs à payer d'urgence. Secours de 3800 francs pour l'amélioration des rues. Vote d'une somme de 5022,50 francs et ouverture d'un crédit de 8872,50 francs pour cet objet. Vote d'une somme de 2865 francs et ouverture d'un crédit de 5565 francs.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 9 septembre 1848. Bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud....

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  11. Résultat n°11

    2 novembre 1841. Rétribution mensuelle pour les achats. Entretien des rues. Rue de Sèvres. Créances à M. Huelle. Cimetière. Admission des enfants pauvres à Boulogne. Crédits supplémentaires pour les frais d’impression du service de l’octroi. Crédits supplémentaires à M. Ruppet pour les différents timbres dont la retenue lui a été faire en compte. Garde nationale. Prison de Neuilly. Location du terrain de M. Hamet. Somme de 20 francs allouée pour achat de 2 livres de classe aux élèves indigents.

    Date

    1841

    Cote

    4D3/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 2 novembre 1841. Rétribution mensuelle pour les achats....

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  12. Résultat n°12

    3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant. Nomination de 13 membres pour le conseil de recensement de la garde nationale. Bureau de Bienfaisance. Permanence des marchés.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 3 septembre 1870. Prestation de serment de M. Tisserant....

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  13. Résultat n°13

    9 mai 1852. Formation des chapitres additionnels au budget de 1852. Augmentation de traitement des employés de la mairie. Budget de 1853. Rétribution scolaire, traitement de l'instituteur pour 1853. Gratification aux employés de l'octroi. Ajournement du vote du budget de la garde nationale pour 1853. Vérification et approbation du budget de 1853. Création d'un bureau de placement pour les ouvriers et ouvrières blanchisseurs. Acquisition Brunot, purge légale, avis du conseil.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/94

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1852. Formation des chapitres additionnels au...

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  14. Résultat n°14

    10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité de 2ème adjoint. Rétribution scolaire. Traitement de l'instituteur. Suppression de la solde des tambours de la garde nationale. Réparation du mur du fond du jardin de la mairie. Etablissement d'urinoirs et de bancs.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/88

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité...

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  15. Résultat n°15

    3 novembre 1846. Nomination de M. Ollive comme maire, et M. Demartial et Legrand comme maires-adjoints. Supplément d'éclairage. Travaux de pavage. Vote de 3 francs pour la confection des tables décennales du Bulletin des lois. Vote de 118,89 francs à M. Archambault Guyot, avoué, pour frais de purge légale. Vote de 350 francs pour terrain cédé par M. Chambrin. Vote de 80 francs pour l'acquisition d'un cartonnier. Vote de 200 francs pour l'habillement du tambour maître de la garde nationale.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/102

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 novembre 1846. Nomination de M. Ollive comme maire,...

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  16. Résultat n°16

    22 décembre 1868. Travaux exécutés pour l'établissement d'une 4ème classe à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux exécutés pour la mise en état de viabilité de la rue du Vieux Pont de Sèvres depuis la rue des Quatre Cheminées jusqu'au chemin vicinal de grande communication n°45. Bureau de bienfaisance : fournitures de pain et de viande en 1868. Mainlevée d'une inscription d'office au profit de la commune de Boulogne contre Mme veuve Garcelon et M. et Mme Maurin. Vote d'un crédit complémentaire de 110,68 francs pour entretien et réparation des armes de la garde nationale. Réduction d'une taxe de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres. Requête en défense à la demande de M. Lecoq, propriétaire rue du Vieux Pont de Sèvres tendant à obtenir la décharge d'une taxe de pavage. Demande en indemnité par Mme Bastier pour dommage sur un terrain rue du Vieux pont de Sèvres. Mode d'assistance des vieillards et infirmes dans les communes du département. Réclamation de M. Liot relative à une taxe de pavage rue Collas.

    Date

    1868

    Cote

    4D9/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 décembre 1868. Travaux exécutés pour l'établissement...

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  17. Résultat n°17

    9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique. Admission de la fille Iolette à l'hospice de la vieillesse à Paris. Eclairage de la rue de Sèvres. traitement du secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale. Vote de divers crédits.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/80

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique....

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  18. Résultat n°18

    13 juin 1842. Approbation des comptes de 1841. Chemin vicinal de Sèvres. Renouvellement du budget du bureau de bienfaisance. Renouvellement du crédit pour l’entretien de la rue de la Maladrerie. Réparation et entretien de l’armement de la garde nationale. Lettre des recettes et dépenses. Affaire Huelle (12000 francs à rembourser à ce dernier pour l’acquisition de sa maison). Fêtes publiques (200 francs portés au budget 1842). Livres aux indigents, entretien des classes d’adultes, entretien de la salle d’asile. Vidange des lieux d’aisances. Imprimés divers. Augmentation de salaire du cantonnier. Matériel de la mairie. Distribution des prix.

    Date

    1842

    Cote

    4D3/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 juin 1842. Approbation des comptes de 1841. Chemin...

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  19. Résultat n°19

    21 septembre 1871. Félicitations votées à la compagnie des carabiniers. Fixation de l'indemnité allouée au concessionnaire du marché. Habillement de la garde nationale. Installation d'un fourneau économique rue Taitbout.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 septembre 1871. Félicitations votées à la compagnie...

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  20. Résultat n°20

    1er novembre 1848. Fixation de la somme pour les tambours. Lecture du budget du bureau de bienfaisance de 1849. Démission de l'instituteur. Vote de 102,61 francs pour l'entretien des armes. Vote de 39,80 francs pour frais de bureau de la garde nationale.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1848. Fixation de la somme pour les tambours....

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  21. Résultat n°21

    25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation de la garde nationale. Pavage de la rue des Guérêts. Port de Boulogne. Recouvrement des sommes dûes.

    Date

    1848

    Cote

    4D4/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation...

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  22. Résultat n°22

    8 septembre 1870. Vote d'un crédit de 4000 francs pour la nourriture d'un certain nombre de gardes nationaux. Communications relatives au versement de diverses sommes. Uniforme de la garde nationale. Gratification de 25 francs par mois aux tambours de la garde nationale. Quête au profit des blessés de la garde nationale. Réparation des armes de la garde nationale. Compte-rendu d'une réunion des maires à l'hotel de ville. Transports d'émigrants indigents sur réquisition. Destruction du gibier au parc de Saint Cloud. Demande de suspension momentanée de la perception des droits de places sur le marché. Fourniture de capotes et de couvertures à la garde nationale. Nourriture des gardes nationaux. Allocation de 400 francs au tambour-maître. Ouverture d'un tir pour la garde nationale. Réunion des boulangers de la commune.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 septembre 1870. Vote d'un crédit de 4000 francs pour...

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  23. Résultat n°23

    15 juillet 1855. Demande d'indemnité de frais de bureau pour le commissaire de police et pour le secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale (rejets). Projet d'érection d'une fontaine sur la place du Parchamp. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1856. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire de 1856. Budget ptimitif de 1856. Démission de M. Ollive, maire. Eclairage des routes départementales dans Boulogne.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 juillet 1855. Demande d'indemnité de frais de bureau...

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  24. Résultat n°24

    23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession de terrain rue de Billancourt. Remblais du chemin de la Maladrerie. Boues. Comptes administratifs de M Le Maire et comptes de gestion du comptable communal. Produit des actes civils et administratifs. Eclairage. Concession de terrain. Cantonnier. Arrosements. Garde nationale. Ecoles communales. Salle d’asile.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/60

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 août 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Cession...

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  25. Résultat n°25

    9 mai 1854. Budget supplémentaire de 1854. Approbation du budget supplémentaire, emprunt de 60 000 francs à la caisse des dépôts et consignations. Budget de la garde nationale. Dépenses des aliénés en 1853. Comptes du bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission de salubrité. Commission pour la fête patronale. Projet de construction d'égoûts dans les rues de la Rochefoucauld, de la Maladrerie et de Longchamp. Perte d'une obligation de 100 francs sur l'emprunt communal de 30 000 francs; autorisation de paiement à M. Petibon. Achat de pavés.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/28

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 mai 1854. Budget supplémentaire de 1854. Approbation...

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  26. Résultat n°26

    19 février 1867. Ttravaux exécutés à l'asile des vieillards et construction d'une galerie d'égoût rue de la Plaine. Rapports de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Droits d'octroi (abonnement avec la Compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Approbation du plan d'alignement de la rue de Saint-Cloud. Vote d'un crédit de 147,75 francs pour l'habillement de 2 musiciens de la garde nationale.

    Date

    1867

    Cote

    4D8/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 19 février 1867. Ttravaux exécutés à l'asile des vieillards...

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  27. Résultat n°27

    20 mars 1852. Etablissement de trottoirs. Nettoyage de fusils, vote d'un crédit. Projet de traité pour la location de tonneaux d'arrosage. Erreurs signalées au tarif d'octroi. Acquisition de bâtiments et terrains pour la création d'une nouvelle rue destinée à servir de prolongement à celle de la Concorde.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/91

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 mars 1852. Etablissement de trottoirs. Nettoyage...

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  28. Résultat n°28

    23 septembre 1870. Guidon offert par M. Febvre à la compagnie des carabiniers. Rapport concernant la garde nationale.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 23 septembre 1870. Guidon offert par M. Febvre à la...

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  29. Résultat n°29

    30 août 1844. Vote du budget de la garde nationale. 200 francs accordés pour l’enterrement des boues pendant le 4ème trimestre 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Approbation du budget du bureau de bienfaisance.

    Date

    1844

    Cote

    4D3/61

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 août 1844. Vote du budget de la garde nationale....

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  30. Résultat n°30

    3 août 1852. Vote du budget de la garde nationale.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/100

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 août 1852. Vote du budget de la garde nationale.

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    Assemblée - Conseil municipal

  31. Résultat n°31

    21 mai 1832. Examen du compte du receveur municipal des 6 derniers mois 1831. Rapport de M. Colas, Pinel et Léveillé pour porter au budget de 1833 la dépense de la garde nationale, la somme de 2250 Frs au lieu de 1500 Frs précédemment votées. Décision du conseil général au département de la Seine qui rejette la demande faite par la commune : que la traversée de Boulogne à Auteuil par le bois fut entretenue aux frais de la liste civile. Rapport de M. Legrand sur les recettes et dépenses du service de l’ambulance. Remerciements à voter aux personnes qui ont encourus de leurs moyens personnels et pécuniaires au soulagement des malades du choléra. Vote d’une somme de 400 francs pour l’établissement d’un caniveau rue de Billancourt. Vote d’une somme de 800 francs pour l’achat d’une nouvelle horloge. Etablissement du budget de 1833.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/59

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 mai 1832. Examen du compte du receveur municipal...

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  32. Résultat n°32

    6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de la commune. Insuffisance de fonds voté pour le service de la garde nationale. Rétablissement du chemin de la Maladrerie.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/61

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 novembre 1832. Enseignement primaire. Eclairage de...

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  33. Résultat n°33

    10 février 1853. Proposition du budget de 1853 pour la garde nationale. Communication du décret présidentiel du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris et aplication à la commune. Vote de crédits supplémentaires et autres s'élevant ensemble à 4744,20 francs. Vote de sur-imposition pour dépenses extraordinaires. Modification du projet de construction d'une salle d'asile (nouvel emplacement).

    Date

    1853

    Cote

    4D5/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1853. Proposition du budget de 1853 pour...

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  34. Résultat n°34

    2 septembre 1870. Installation de 5 membres du conseil municipal. Dons de livres faits par M. Cassard à la bibliothèque communale. Démission de M. Lamberty, secrétaire du conseil de recensement. Circulaire à la formation d'un conseil de recensement de la garde nationale. Nomination du conseil de recensement. Paiement du solde des bureaux du marché. Nomination d'une commission des finances. Circulaire relative à la caisse de dons patriotiques dite caisse de famille. Caisse de famille : nomination d'une commission locale. Ouverture du fourneau économique. Lettres du sous-préfet relative à l'organisation d'un corps de francs-tireurs.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/7

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1870. Installation de 5 membres du conseil...

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  35. Résultat n°35

    5 février 1841. Réclamations de M. Laissement. Alignement à 10 mètres de la rue de Billancourt. Agrandissement du cimetière. Ccrédits supplémentaires. Budgets de 1839 et 1840. Compte des dépenses de 1841, compte rendu de 1840 et demande de crédits supplémentaires à l’exercice 1841. Vote de crédits supplémentaires. Garde nationale. Location d’un terrain. Frais d’impression pour le service de l’octroi. Réparations au corps de garde (plancher).

    Date

    1841

    Cote

    4D3/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 février 1841. Réclamations de M. Laissement. Alignement...

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  36. Résultat n°36

    1er février 1846. Révision des contrôles de la garde nationale. Réclamation de M. Chambrin. Maintien du traitement de M. Compoint, architecte.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/94

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1846. Révision des contrôles de la garde...

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  37. Résultat n°37

    6 décembre 1870. Proposition d'acquisition de chaussures pour le bataillon. Election d'un chef de bataillon n°39. Lettre au général Trochu pour obtenir l'autorisation de laisser passer des blanchisseurs de Boulogne à Paris. Dons de M. Moisy pour les nécessiteux. Collecte effectuée parmi les ouvrières étrangères à la commune dans l'atelier de M. Lièvre et Fauchant. Maintien pendant la durée de la guerre du traitement de M. Ragon, appelé dans la garde mobile et maintien du traitement des instituteurs adjoints et élèves-maîtres en disponibilité. Approbation de différentes décisions prises par le bureau de bienfaisance. Demande de restitution de droits payés à l'octroi de Paris. Blé torréfié. Mesures prises au sujet de la quête annuelle. Mesures relatives à la libre circulation des blanchisseurs. Communication de M. Hamet relative au passage des portes de Paris. Projet d'établir une ambulance rue de Châteaudun. Refus de paiement d'indemnités journalières aux femmes des gardes nationaux. Proposition relative à une direction laïque de l'asile des vieillards. Projet de fondation de lits hospitaliers. Rapport du commissaire de police.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 décembre 1870. Proposition d'acquisition de chaussures...

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  38. Résultat n°38

    18 mai 1832. Examen du compte administratif du maire (exercice 1830). Sommes versées pour l’établissement du service de l’ambulance pendant le temps du choléra. Bal donné au profit des pauvres. Marché public à établir à Boulogne. Autorisation de l’administration supérieure pour l’abatage d'arbres du Parchamp. Approbation du préfet pour la somme allouée pour les frais de mairie et pour l’abonnement au Journal des connaissances utiles. Réclamation de M. Bon. Achat de 12 livraisons du Courrier des communes qui ont été perdues. Insuffisance de fonds portés au budget pour le service de la Garde nationale. Enseignement primaire. Devis estimatif de travaux à faire pour l’assainissement de la commune. Cultes catholiques en français. Recettes et dépenses de la fabrique. Achat d’une nouvelle horloge. Examen du compte final de 1830. Nomination d’une commission chargée de faire un rapport sur le compte du maire (exercice 1830), sur les recettes et dépenses de l’ambulance et sur les recettes et dépenses du bal donné le 31 mars au profit du bureau de bienfaisance.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1832. Examen du compte administratif du maire...

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  39. Résultat n°39

    9 juin 1833. Agrandissement du corps des gardes. Construction d’un port (ajourné). Affaire relative à l’abreuvoir.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/72

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 juin 1833. Agrandissement du corps des gardes. Construction...

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  40. Résultat n°40

    16 décembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de 500 francs pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote d'un crédit complémentaire de 300 francs pour le paiement des ouvriers employés au balayage municipal. Compte général des travaux de construction d'une galerie d'égoût rue Fessart. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Cession de terrain à la voie publique. Droits d'octroi (abonnement avec le fabriquant d'huiles électro-métalliques de Boulogne). Réparations aux fusils de la garde nationale. Cotisations des écoles communales à la Société protectrice des animaux. Bureau de bienfaisance : legs Rieu.

    Date

    1866

    Cote

    4D8/26

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 décembre 1866. Vote d'un crédit complémentaire de...

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  41. Résultat n°41

    17 novembre 1897. Ouverture de la séance. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 1897, incident. Prorogation jusqu'au 31 mars 1898 du bail du fermier des marchés. Reconstruction de l'hospice des vieillards, décompte. Construction d'un bâtiment pour tirage au sort , révision, fêtes, décompte. Construction au marché de Boulogne d'un local pour les syndicats, d'un tir, décompte. Construction d'un gymnase, décompte. Exploitation des marchés. Commission d'adjudication. Marché de Billancourt, incident. Eclairage. Bouches d'eau, bornes-fontaines. Renforcement de l'éclairage dans la rue de Bellevue entre l'avenue de la Reine et la rue de la Plaine. Eclairage de la sente de la Saussière. Projet de modification de l'éclairage avenue Victor Hugo. Débit des bornes-fontaines. Eclairage, rue Gambetta. Installation de lampes à la salle des Fêtes. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Delort décédé. Nomination d'un membre du comité de la caisse des écoles en remplacement de M. Delors décédé. Agencement du marché de Billancourt, interpellation de M. Ferest. Propposition de M. Ferret relative à la révision du cadastre. Révision des listes électorales. Etablissement de la liste de propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs. Souscription pour l'érection d'un monument à Charles Floquet. Souscription à la ligne "Paris-banlieue".Demande de la sociétéde trompes "l'Echo". Impression de supplément au catalogue de la bibliothèque. Concession gratuite de 10 ans pour la sépulture de M. Lambert, ancien capitaine de la Garde nationale. Etats de cotes irrecouvrables sur droits de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Installation d'urinoirs, approbation des mémoires. Acquisition de 4 balayeuses mécaniques, approbation des mémoires. Création d'un 2ème emploi de garçon de bureau à la mairie. Tramways à traction mécanique. Suppression des classes enfantines dans les écoles maternelles. Création d'une 6ème classe provisoire à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Création de classes de garde, ajournement. Leçons de dessin aux cours complémentaires. Cours complémentaires, limite d'âge. Lettre de Mme Delort. Bureau d'enregistrement. Pavage de l'avenue de la Reine. Plantation d'arbres. Soutien de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 17 novembre 1897. Ouverture de la séance. Procès-verbal...

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  42. Résultat n°42

    26 décembre 1851. Vote d'un crédit pour l'établissement d'une prison pour les gardes nationaux.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/84

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 décembre 1851. Vote d'un crédit pour l'établissement...

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  43. Résultat n°43

    30 décembre 1870. Distribution de chaussures au 39ème bataillon. Projet d'établissement d'une infirmerie pour les gardes nationaux du 39ème bataillon. Laissez-passer pour les blanchisseurs de Boulogne. Rapport du commissaire de police. Démarches auprès du général Schmitz au sujet de dépradations. Lettre de M. Rossignol en vue de former de nouvelles compagnies de la garde nationale. Vote d'une gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Bureau de bienfaisance : gratification de 50 francs par mois allouée à l'employé aux écritures de l'administration.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 décembre 1870. Distribution de chaussures au 39ème...

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  44. Résultat n°44

    25 septembre 1870. Circulaire relative à l'habillement de la garde nationale. Maintien de la gratification allouée aux tambours. Logements obtenus sur réquisitions. Validité des délibérations. Propositions diverses pour empêcher le pillage. Invitation des ouvriers sans travail à se rendre à Paris pour en trouver un. Vote de remerciements à M. Panel, propriétaire à Paris, logeant sur réquisition 21 personnes dans sa demeure. Réinstallation à Paris de l'industrie du blanchissage.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 septembre 1870. Circulaire relative à l'habillement...

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  45. Résultat n°45

    21 juillet 1853. Protestation du conseil contre l'établissement du chemin de fer projeté d'Auteuil à Sèvres par Boulogne. Protestation du conseil contre l'établissement d'un marché aux comestibles à Passy. Vote d'un crédit de 41,75 francs pour dépenses de la garde nationale en 1852.

    Date

    1853

    Cote

    4D5/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 juillet 1853. Protestation du conseil contre l'établissement...

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  46. Résultat n°46

    1er février 1849. Communication d'une lettre du ministre de la guerre annonçant la liquidation d'une somme de 1130 francs montant des rachats d'armes en février 1848. Emploi de cette somme au paiement de l'horloge. Autorisation de verser à la caisse centrale les 6666,66 francs pour l'établissement des égoûts. Vote du maintien du solde des tambours jusqu'au 1er avril 1849. Nomination d'une commission pour vérifier l'état des enfants présentés comme ne pouvant payer les livres nécessaires à l'enseignement. Eclairage de la rue Fessart. Autorisation donnée au bureau de bienfaisance d'accepter la donation d'une rente de 25 francs. Autorisation donnée au maire pour s'entendre avec les propriétaires de la rue de la Maladrerie pour refaire les caniveaux et remanier les bordures.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1849. Communication d'une lettre du ministre...

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  47. Résultat n°47

    4 juillet 1869. Demande en autorisation d'employer un crédit de 92 954,70 francs inscrit au projet de budget supplémentaire de 1869. Vote d'un crédit de 400 francs au budget supplémentaire de l'exercice 1869 pour l'acquisition d'habillement et d'équipement pour les musiciens de la garde nationale. Vote d'un crédit complémentaire de 675 francs pour location d'une maison à usage d'école communale de Billancourt. Communications diverses.

    Date

    1869

    Cote

    4D9/30

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 juillet 1869. Demande en autorisation d'employer...

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  48. Résultat n°48

    25 novembre 1843. Crédit de 100 francs pour la garde nationale. Lecture de plusieurs lettres de l’autorité supérieure. Enfants trouvés. Surveillante de la salle d’asile. Démission de l’instituteur communal.

    Date

    1843

    Cote

    4D3/48

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 novembre 1843. Crédit de 100 francs pour la garde...

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  49. Résultat n°49

    4 août 1843. Rue de la Procession. Renouvellement de la matrice générale. Tarifs des convois. Maison Damy. Dépenses pour la salle d’asile (plancher). Garde nationale. Rapport d’un crédit de 3990 francs. Rue des terrains Fessard. Ecoles primaires. Aliénés. Allocation pour la construction d’une nouvelle sacristie. Demande d’indemnités de M. Leroy pour cession de terrain. Réclamation du secrétaire de la mairie (ajournée). Clé et établissement de pas-de-vis sur les bornes fontaines.

    Date

    1843

    Cote

    4D3/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 4 août 1843. Rue de la Procession. Renouvellement de...

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  50. Résultat n°50

    7 mai 1856. Approbation du compte administratif de 1855 ; vote du budget supplémentaire de 1856. Dépenses pour les aliénés en 1855. Garde nationale (dépenses en 1855).

    Date

    1856

    Cote

    4D5/72

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 mai 1856. Approbation du compte administratif de...

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