4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

21 juillet 1853. Protestation du conseil contre l'établissement du chemin de fer projeté d'Auteuil à Sèvres par Boulogne. Protestation du conseil contre l'établissement d'un marché aux comestibles à Passy. Vote d'un crédit de 41,75 francs pour dépenses de la garde nationale en 1852.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/11

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,