4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

18 mai 1832. Examen du compte administratif du maire (exercice 1830). Sommes versées pour l’établissement du service de l’ambulance pendant le temps du choléra. Bal donné au profit des pauvres. Marché public à établir à Boulogne. Autorisation de l’administration supérieure pour l’abatage d'arbres du Parchamp. Approbation du préfet pour la somme allouée pour les frais de mairie et pour l’abonnement au Journal des connaissances utiles. Réclamation de M. Bon. Achat de 12 livraisons du Courrier des communes qui ont été perdues. Insuffisance de fonds portés au budget pour le service de la Garde nationale. Enseignement primaire. Devis estimatif de travaux à faire pour l’assainissement de la commune. Cultes catholiques en français. Recettes et dépenses de la fabrique. Achat d’une nouvelle horloge. Examen du compte final de 1830. Nomination d’une commission chargée de faire un rapport sur le compte du maire (exercice 1830), sur les recettes et dépenses de l’ambulance et sur les recettes et dépenses du bal donné le 31 mars au profit du bureau de bienfaisance.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/58

Date

1832

Langue des unités documentaires

Français,