4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

8 septembre 1870. Vote d'un crédit de 4000 francs pour la nourriture d'un certain nombre de gardes nationaux. Communications relatives au versement de diverses sommes. Uniforme de la garde nationale. Gratification de 25 francs par mois aux tambours de la garde nationale. Quête au profit des blessés de la garde nationale. Réparation des armes de la garde nationale. Compte-rendu d'une réunion des maires à l'hotel de ville. Transports d'émigrants indigents sur réquisition. Destruction du gibier au parc de Saint Cloud. Demande de suspension momentanée de la perception des droits de places sur le marché. Fourniture de capotes et de couvertures à la garde nationale. Nourriture des gardes nationaux. Allocation de 400 francs au tambour-maître. Ouverture d'un tir pour la garde nationale. Réunion des boulangers de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/11

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,