4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D10

Date

1870-1871

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 décembre 1870. Proposition d'acquisition de chaussures pour le bataillon. Election d'un chef de bataillon n°39. Lettre au général Trochu pour obtenir l'autorisation de laisser passer des blanchisseurs de Boulogne à Paris. Dons de M. Moisy pour les nécessiteux. Collecte effectuée parmi les ouvrières étrangères à la commune dans l'atelier de M. Lièvre et Fauchant. Maintien pendant la durée de la guerre du traitement de M. Ragon, appelé dans la garde mobile et maintien du traitement des instituteurs adjoints et élèves-maîtres en disponibilité. Approbation de différentes décisions prises par le bureau de bienfaisance. Demande de restitution de droits payés à l'octroi de Paris. Blé torréfié. Mesures prises au sujet de la quête annuelle. Mesures relatives à la libre circulation des blanchisseurs. Communication de M. Hamet relative au passage des portes de Paris. Projet d'établir une ambulance rue de Châteaudun. Refus de paiement d'indemnités journalières aux femmes des gardes nationaux. Proposition relative à une direction laïque de l'asile des vieillards. Projet de fondation de lits hospitaliers. Rapport du commissaire de police.

Cote/Cotes extrêmes

4D10/42

Date

1870

Langue des unités documentaires

Français,