4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D9

Date

1867-1870

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

4 juillet 1869. Demande en autorisation d'employer un crédit de 92 954,70 francs inscrit au projet de budget supplémentaire de 1869. Vote d'un crédit de 400 francs au budget supplémentaire de l'exercice 1869 pour l'acquisition d'habillement et d'équipement pour les musiciens de la garde nationale. Vote d'un crédit complémentaire de 675 francs pour location d'une maison à usage d'école communale de Billancourt. Communications diverses.

Cote/Cotes extrêmes

4D9/30

Date

1869

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières