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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

9 mai 1854. Budget supplémentaire de 1854. Approbation du budget supplémentaire, emprunt de 60 000 francs à la caisse des dépôts et consignations. Budget de la garde nationale. Dépenses des aliénés en 1853. Comptes du bureau de bienfaisance. Nomination d'une commission de salubrité. Commission pour la fête patronale. Projet de construction d'égoûts dans les rues de la Rochefoucauld, de la Maladrerie et de Longchamp. Perte d'une obligation de 100 francs sur l'emprunt communal de 30 000 francs; autorisation de paiement à M. Petibon. Achat de pavés.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/28

Date

1854

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

La Rochefoucauld (rue de), Charles-de-Gaulle (avenue), Bellevue (rue de)

Mots clés matières

RESEAU ROUTIER, GARDE NATIONALE, HYGIENE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, POPULATION HOSPITALIERE, FINANCES COMMUNALES