30 août 1844. Vote du budget de la garde nationale. 200 francs accordés pour l’enterrement des boues pendant le 4ème trimestre 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Approbation du budget du bureau de bienfaisance.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (16 janvier 1840 - 8 mai 1847)

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

30 août 1844. Vote du budget de la garde nationale. 200 francs accordés pour l’enterrement des boues pendant le 4ème trimestre 1844. Déclassement des chemins vicinaux. Approbation du budget du bureau de bienfaisance.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/61

Date

1844

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES, TRAITEMENT DES EAUX USEES, GARDE NATIONALE

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