Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

3 novembre 1846. Nomination de M. Ollive comme maire, et M. Demartial et Legrand comme maires-adjoints. Supplément d'éclairage. Travaux de pavage. Vote de 3 francs pour la confection des tables décennales du Bulletin des lois. Vote de 118,89 francs à M. Archambault Guyot, avoué, pour frais de purge légale. Vote de 350 francs pour terrain cédé par M. Chambrin. Vote de 80 francs pour l'acquisition d'un cartonnier. Vote de 200 francs pour l'habillement du tambour maître de la garde nationale.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/102

Date

1846

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

GARDE NATIONALE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, ETAT CIVIL, RESEAU ROUTIER, ECLAIRAGE PUBLIC, CONSEILLER MUNICIPAL, MAIRE