20 mars 1852. Etablissement de trottoirs. Nettoyage de fusils, vote d'un crédit. Projet de traité pour la location de tonneaux d'arrosage. Erreurs signalées au tarif d'octroi. Acquisition de bâtiments et terrains pour la création d'une nouvelle rue destinée à servir de prolongement à celle de la Concorde.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (24 mai 1847 - 26 décembre 1852)

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

20 mars 1852. Etablissement de trottoirs. Nettoyage de fusils, vote d'un crédit. Projet de traité pour la location de tonneaux d'arrosage. Erreurs signalées au tarif d'octroi. Acquisition de bâtiments et terrains pour la création d'une nouvelle rue destinée à servir de prolongement à celle de la Concorde.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/91

Date

1852

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, OCTROI, RESEAU ROUTIER, GARDE NATIONALE

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