4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

25 juillet 1848. Commissions d'enquête sur la réorganisation de la garde nationale. Pavage de la rue des Guérêts. Port de Boulogne. Recouvrement des sommes dûes.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/18

Date

1848

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières