4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

9 novembre 1856. Cession de terrains à la voie publique. Admission de la fille Iolette à l'hospice de la vieillesse à Paris. Eclairage de la rue de Sèvres. traitement du secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale. Vote de divers crédits.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/80

Date

1856

Langue des unités documentaires

Français,