5 février 1841. Réclamations de M. Laissement. Alignement à 10 mètres de la rue de Billancourt. Agrandissement du cimetière. Ccrédits supplémentaires. Budgets de 1839 et 1840. Compte des dépenses de 1841, compte rendu de 1840 et demande de crédits supplémentaires à l’exercice 1841. Vote de crédits supplémentaires. Garde nationale. Location d’un terrain. Frais d’impression pour le service de l’octroi. Réparations au corps de garde (plancher).

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4D3/11

Date

1841

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières