4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D4

Date

1847-1852

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

9 septembre 1848. Bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud. Jurés. Mobilisation de la garde nationale. Passage de la berge en aval du pont de Saint-Cloud. Vote de 9500 francs à payer d'urgence. Secours de 3800 francs pour l'amélioration des rues. Vote d'une somme de 5022,50 francs et ouverture d'un crédit de 8872,50 francs pour cet objet. Vote d'une somme de 2865 francs et ouverture d'un crédit de 5565 francs.

Cote/Cotes extrêmes

4D4/22

Date

1848

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux