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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

15 juillet 1855. Demande d'indemnité de frais de bureau pour le commissaire de police et pour le secrétaire du conseil de recensement de la garde nationale (rejets). Projet d'érection d'une fontaine sur la place du Parchamp. Vote de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1856. Vote de 3 centimes pour l'instruction primaire de 1856. Budget ptimitif de 1856. Démission de M. Ollive, maire. Eclairage des routes départementales dans Boulogne.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/52

Date

1855

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Parchamp (place du)

Mots clés matières

MAIRE, ECLAIRAGE PUBLIC, FINANCES COMMUNALES, FONTAINE, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, GARDE NATIONALE, POLICE