4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

21 mai 1832. Examen du compte du receveur municipal des 6 derniers mois 1831. Rapport de M. Colas, Pinel et Léveillé pour porter au budget de 1833 la dépense de la garde nationale, la somme de 2250 Frs au lieu de 1500 Frs précédemment votées. Décision du conseil général au département de la Seine qui rejette la demande faite par la commune : que la traversée de Boulogne à Auteuil par le bois fut entretenue aux frais de la liste civile. Rapport de M. Legrand sur les recettes et dépenses du service de l’ambulance. Remerciements à voter aux personnes qui ont encourus de leurs moyens personnels et pécuniaires au soulagement des malades du choléra. Vote d’une somme de 400 francs pour l’établissement d’un caniveau rue de Billancourt. Vote d’une somme de 800 francs pour l’achat d’une nouvelle horloge. Etablissement du budget de 1833.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/59

Date

1833

Langue des unités documentaires

Français,