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  1. Résultat n°1

    1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à M. Marguerite. Demande de l'agent-voyer, ordre du jour. Entretien des bâtiments communaux en 1888/1889/1890. Marché de Billancourt, acceptation des offres de M. Chabaud. Remboursement de concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues, compte-rendu des prélèvements depuis le 1er janvier 1887. Chauffage des bâtiments communaux en 1887. Révision des listes électorales en 1888. Frais de perception de l'octroi en 1888. Rue des Peupliers, proposition de M. Lavedan. Chemin de fer.

    Date

    1887

    Cote

    4D15/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à...

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  2. Résultat n°2

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

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  3. Résultat n°3

    14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à M. Naud. Projet d'établissement d'un asile route de Versailles. Souscription pour l'érection à Saint-Germain-en-Laye d'une statue à M. Thiers. Eglise de Billancourt : réparations, nomination d'une commission. Revendication d'un terrain détenu par M. Hippolite Hamet. Bibliothèque communale. Entretien du mobilier des bâtiments communaux et fournitures diverses. Abattoirs : demande d'admission des bouchers et charcutiers de Saint Cloud. Révision des listes électorales. Secours aux réservistes. Association philotechnique : récompense obtenue à l'exposition universelle.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1878. Projet de cessions de terrains à...

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  4. Résultat n°4

    6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation de la République. Soutiens de famille. Electeurs consulaires. Erection d'un monument (Anatole de la Forge). Achat de mise en état de tonneaux d'arrosage et d'un rouleau compresseur, ouverture d'un crédit. Dépenses des enfants assistés en 1891. Dépenses des enfants moralement abandonnés en 1891Remblai du chemin n°39. Proposition de M. Clinchant relative à 2 emprunts. Demande de Mme Vidal. Proposition de M. Maurice. Reconstruction de l'hospice des vieillards. Prorogation des taxes principales et additionnelles d'octroi.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/15

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation...

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  5. Résultat n°5

    8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon de terrain à cet effet par M. Legrand et M. Ouachée. Supplément de solde allouée au tambour. Vote d'un crédit pour fosses d'indigents et pour compléments des dépenses faites à l'occasion de la fête patronale. Ajournement de la question relative au service des convois. Conseil de recensement. Nomination d'une commission électorale.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/66

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon...

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  6. Résultat n°6

    28 août 1889. Acceptation du procès-verbal de la dernière séance. Participation de la commune dans les frais de concours de gymnastique. Achat de livre de prix en 1889. Création d'une 5ème classe à l'école de garçons rue Thiers, renvoi à la 2ème commission. Etablissement de la liste des électeurs consulaires en 1890. Caisse de retraite en faveur des employés d'octroi, observation de M. le Préfet. Compagnie des eaux, observation de M. Lavedan.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 août 1889. Acceptation du procès-verbal de la dernière...

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  7. Résultat n°7

    12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal...

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  8. Résultat n°8

    16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles. Enseignement, création de nouvelles classes. Classes de garde, ouverture d'un crédit complémentaire. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Paiement à une institutrice de 2 mois de traitement en 1891, ouverture de crédit. Tenue des séances du Conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de pairs, anciens élèves continuant leurs études en 1896/1897. Communications diverses. Erection d'un monument à Pierre Leroux. Lettre du Capitaine Paimblant du Rouil. Voeu tendant à l'agrandissement des halles centrales de Paris. Travaux de viabilité, rue des Peupliers. Interpellation de M. Breton. Révision des listes électorales, commissions. Commissaires Répartiteurs. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de peinture. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de menuiserie. Installation d'appareils de chauffage à la salle des Fêtes. Etablissement d'appareils à gaz, boulevard d'Auteuil. Appareils d'éclairage, urinoirs, bouches de lavage et bornes-fontaines. Soutien de famille. Etablissement de tentures à la salle des Fêtes. Etat des dépenses faites à l'occasion de la visite faite à la France par l'Empereur et l'impératrice de Russie. Hospice des vieillards, budget primitif de 1897. Caisse de retraite des employés de mairie, projet d'admission des receveurs municipaux. Crèche. Convoi funèbre. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Service des Postes. Asile de nuit.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles....

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  9. Résultat n°9

    11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et règlement d'octroi. Fournitures scolaires dans les écoles publiques. Vente d'un acacia. Assurance des sapeurs pompiers contre les accidents. Bureau de poste de Billancourt. Liste électorale de 1893. Subvention à l'hospice des vieillards. Demande du personnel enseignant à l'effet d'obtenir un supplément de traitement. Déplacement des fortifications.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et...

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  10. Résultat n°10

    31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé...

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  11. Résultat n°11

    4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession à M. Pierre. Placement d'une boîte aux lettres, 30bis boulevard de Strasbourg. Demande pour la création d'un bureau de tabacs, rue Thiers. Plantations d'arbres au cimetière des Moulineaux. Soutiens de famille. Cession de terrains aux héritiers Depaire. Adjudication à M. Chabaud (marché). Révision de la liste électorale. Gratifications aux instituteurs.

    Date

    1891

    Cote

    4D15/54

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession...

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  12. Résultat n°12

    21 janvier 1878. Election du maire et de ses adjoints. Révision des listes électorales pour 1878.

    Date

    1878

    Cote

    4D12/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1878. Election du maire et de ses adjoints....

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  13. Résultat n°13
    Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10 janvier),

    1 media

    Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10 janvier),

    Date

    1961

    Cote

    3Fi603

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10...
  14. Résultat n°14

    23 septembre 1851. Cahier des charges relatif aux combustibles à fournir pour le chauffage des établissements communaux. Entretien des bâtiments communaux et des rues pavées. Arrosage public. Ouverture d'une nouvelle rue dite Legrand-Ouachée.Réparation des cheminées de la mairie. Peinture de la façade de la mairie. Garde-champêtre : conservation de l'ancien et nomination du nouveau. Désignation de 2 membres pour faire partie de la commission cantonale du jury. Désignation de 2 membres pour la révision de la liste électorale. Conseil de recensement.

    Date

    1851

    Cote

    4D4/77

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 septembre 1851. Cahier des charges relatif aux combustibles...

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  15. Résultat n°15

    14 janvier 1869. Désignation de 2 membres du conseil pour former la commission chargée de juger les réclamations relatives à la réduction de la liste électorale. Droits d'octroi (abonnement avec le fabriquant de savon).

    Date

    1868

    Cote

    4D9/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 janvier 1869. Désignation de 2 membres du conseil...

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  16. Résultat n°16

    19 décembre 1876. Révision de la liste électorale en 1877. Adjudication de la fourniture du chauffage pour 1877. Enfants assistés : demande de crédits pour 1877. Réorganisation du service de l'architecte et de l'agent-voyer. Service médical. Tombes des militaires.

    Date

    1876

    Cote

    4D11/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 décembre 1876. Révision de la liste électorale en...

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  17. Résultat n°17
    Liste électorale : révision annuelle,

    1 media

    Liste électorale : révision annuelle,

    Date

    1967

    Cote

    3Fi2935

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Liste électorale : révision annuelle,
  18. Résultat n°18

    22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement partiel des frais de traitement de M. Morel. Décision du conseil au sujet d'une délibération du conseil d'instruction primaire. Vote d'un crédit de 200 francs pour la construction d'un puits au cimetière. Nomination d'une commission pour la révision des listes électorales 1849. Conseil de recensement, décisions.

    Date

    1849

    Cote

    4D4/34

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 22 mars 1849. Numérotage des poteaux d'éclairage. Paiement...

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  19. Résultat n°19
    Tribunal de commerce : révision de la liste électorale,

    1 media

    Tribunal de commerce : révision de la liste électorale,

    Date

    1956

    Cote

    3Fi947

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Tribunal de commerce : révision de la liste électorale,
  20. Résultat n°20

    7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications diverses. Extension du périmètre de l'octroi de Paris du côté de Boulogne, protestation du conseil, voeu pour l'érection de Boulogne en chef-lieu de canton. Ouverture de crédit. Inauguration du nouveau groupe scolaire, approbation des dépenses pour régularisation. Caisse de retraite des employés de mairie, admission des receveurs municipaux : rejet. Création de cours de langue anglaise et de langue espagnole : rejet. Proposition de Melle Menon, ordre du jour. Démission de M. Billoret, réorganisation des services, nomination d'une commission. Révision de la liste électorale de 1887, nomination d'une commission. Nomination des répartiteurs pour 1887. Gratification aux instituteurs, nomination d'une commission. Remboursement de concessions dans le cimetière. Décompte général des travaux d'égouts, rues de la Mairie, des Tilleuls et de Meudon. Décompte général des travaux de viabilité rues du Point du Jour, de l'Est, de l'Ouest et du passage Jouannot. Décompte général des travaux de viabilité rue de Saint Cloud. Emploi des rabais de l'adjudication du 29 octobre.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/45

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 novembre 1886. Observation de M. Grelut. Communications...

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    Assemblée - Conseil municipal

  21. Résultat n°21
    Votre ville change, votre bureau de vote aussi,

    1 media

    Votre ville change, votre bureau de vote aussi,

    Date

    2007

    Cote

    3Fi2660

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Votre ville change, votre bureau de vote aussi,
  22. Résultat n°22

    16 janvier 1840. Liste électorale communale de l’an 1840.

    Date

    1840

    Cote

    4D3/1

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 janvier 1840. Liste électorale communale de l’an...

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  23. Résultat n°23

    7 nvoembre 1888. Hommage à M. Dehors. Nomination des répartiteurs pour 1889. Révision des listes électorales de 1889. Remboursement de concessions à M. Bronnet et à Mme veuve Courtois. Substitution de M. Ruaux à M. Bettenbourg, peintre. Cours supérieurs dans les écoles, propositions diverses. Compagnie des sapeurs-pompiers. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1889. Caisse des écoles, révision du 1er paragraphe de l'article 7 des statuts. Gratification à M. Gambier Abel et à Melle Thuillant. Indemnité à M. Rischmann.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 nvoembre 1888. Hommage à M. Dehors. Nomination des...

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  24. Résultat n°24

    19 décembre 1875. Exhaussement du sol de la rue de Bellevue ; reconstruction d'un mur. Rue de Seine : clôture de l'enquête. Abattoir : désignation du terrain. Listes électorales. Direction de l'école protestante. Création d'une fourrière. Inspection des viandes.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/58

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 décembre 1875. Exhaussement du sol de la rue de...

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  25. Résultat n°25

    3 janvier 1875. Installation du nouveau conseil municipal. Remise d'une carte nominative. Révision des listes électorales.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/41

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 janvier 1875. Installation du nouveau conseil municipal....

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  26. Résultat n°26

    16 novembre 1898. Décès du conseiller Grelat. Commission scolaire, nomination de M. Aussillous en remplacement de M. Grelat décédé. Débit de tabac. Ecole des filles rue de la Mairie, création d'une 8ème classe. Ecole maternelle rue Fessart. Pharmacie scolaire. Bureau de bienfaisance, crédit pour achat de pain, avis du conseil. Indemnité de résidence au personnel enseignant, ouverture d'un crédit complémentaire. Droit de voirie en 1894 et 1895, cotes irrecouvrables. Emprunt de 1888, ouverture d'un crédit pour timbre. Octroi de banlieue. Révision des listes électorales. Etablissement de la liste des propositions pour la nomination de commissaires-répartiteurs. Marché de Boulogne. Transformation des bureaux de la mairie. Passage Legrand Bascule publique. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Hospice, réclamation de 2 entrepreneurs. Modification au trottoir du Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Honoraires de l'architecte chargé de la construction du groupe scolaire de la mairie. Liberté des transports. Construction du marché de Billancourt. Modifications aux cahiers des charges pour la mise en adjudication de travaux communaux. Installation d'un poste vigie à Billancourt. Entretien des voies publiques, approbation des cahiers de charges et bordereau de prix. Eclairage du parc des Princes. Remboursement du prix de 3 concessions de terrain dans le cimetière. Inauguration du groupe scolaire de la rue Thiers.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 novembre 1898. Décès du conseiller Grelat. Commission...

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  27. Résultat n°27

    11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election du secrétaire. Observation sur le procès-verbal de la séance du 10 octobre. Remboursement de prix d'une concession dans le cimetière. Chemin de grande communication n°39, vente d'une parcelle de terre à M. Reteau. Soutien de famille. Révision de la liste électorale de 1891. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles supérieures de Paris, vote d'un crédit de 7400 francs. Subvention au bureau de bienfaisance. Hospice des vieillards, approbation du budget primitif de 1891. Prolongement du chemin n°39, avis favorable. Compagnie générale des omnibus. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1891. Prélèvements sur les dépenses inprévues. Construction d'un hangar dans la cour de la mairie. Affichage dans la salle réservée au public des affaires mises en délibération. Déplacement du stand de la Patriote. Voeu pour la création de 4 nouveaux emplois de facteurs des postes. Etablissement d'un poids public à l'abattoir. Taxes sur les voitures stationnant sur le territoire de la commune. Taxes sur les bateaux. Paris, port de mer.

    Date

    1890

    Cote

    4D15/42

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 novembre 1890. Ouverture de la séance. Election...

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  28. Résultat n°28

    11 janvier 1874. Droits de stationnement sur la Seine. Liste électorale : commission de révision. Construction d'un égoût : désignation de 2 membres pour l'adjudication. Demande d'un crédit de 3000 francs pour copie des registres de l'état civil détruits. Gratifications aux sergents de ville et aux agents municipaux. Vote d'une gratification au commissaire de police. Compagnie générale des omnibus : prolongation de la voie ferrée jusqu'à Saint Cloud.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 janvier 1874. Droits de stationnement sur la Seine....

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  29. Résultat n°29

    Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10 janvier),

    Date

    1959

    Cote

    3Fi570

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
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  30. Résultat n°30

    30 août 1897. Construction d'un bâtiment-école pour les sapeurs-pompiers, approbation du décompte. Agrandissement de l'église paroissiale de Boulogne, avis du conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 4200 francs pour l'admission de 21 élèves. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Vente d'une bande de terre retranchée du chemin de grande communication n°1 (ancien chemin n°39). Projet de canal de dérivation de la Marne. Affaires diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux halles Centrales de Paris. Société de trompes "l'Echo". Monument à Floquet. Installations électriques à l'Hospice et à la salle des Fêtes. Prix du pain. Dépôts de pétrole, d'essences et autres hydrocarbures. Chien, port d'une médaille. Bornes-fontaines et candélabres, avenue des Tilleuls. Commision du budget. Eclairage de l'avenue des Moulineaux. Soutiens de famille. Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/10

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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  31. Résultat n°31
    Révision annuelle des listes électorales,

    1 media

    Révision annuelle des listes électorales,

    Date

    1974

    Cote

    3Fi1253

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
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    • Elections politiques
    • Révision annuelle des listes électorales,
  32. Résultat n°32

    14 novembre 1893. Aliénation de 2 terrains rue des Peupliers. Liste électorale de 1894. Justice de paix. Etude d'huissier. Publication d'un annuaire, vote d'une subvention de 300 francs. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires, ouverture d'un crédit complémentaire. Subvention au comité de la fête de la route de Versailles. Création d'un débit de tabac rue Thiers. Création d'une classe enfantine dans chacune des écoles maternelles. Approbation du décompte relatif aux travaux de mise en état de viabilité de la rue de Saint Cloud. Souscription au syndicat des ouvriers blessés, invalides du travail, victimes de la faillite de la compagnie de Terrenoire. Voeu tendant au pavage des chaussées des routes nationale n°10 et départementale n°1. Concession d'électricité. Tramway d'Auteuil à Boulogne.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 14 novembre 1893. Aliénation de 2 terrains rue des...

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  33. Résultat n°33

    17 novembre 1882. Classement dans la voirie urbaine de 2 rues nouvelles. Dénomination de rues. Prolongement de la rue de la mairie jusqu'à la rue de la Plaine ; ordre du jour. Demande de M. Apollin ; ordre du jour. Vente d'une grille à M. Senac. Vente de moellons provenant de la démolition des murs de clôture de la Mairie. Demande d'établissement d'appareils d'éclairage. Déplacement des bureaux du commissariat de police. Etablissement d'un kiosque-horloge au marché ; acceptation de l'offre de M. Ferrier. Construction d'un hangar fermé à l'école des garçons, rue de Montmorency. Remboursement d'une concession temporaire dans le cimetière. Construction d'un ossuaire dans le cimetière. Révision des listes électorales. Nomination de 4 membres du comité de la caisse des écoles. Construction d'un ascenseur au caveau provisoire ; approbation du mémoire Crézé. Cessions de terrains à la voie publique Havard et Séchet. Demande Boucherat.

    Date

    1882

    Cote

    4D13/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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  34. Résultat n°34

    22 novembre 1889. Ouverture de la séance. Construction d'un pavillon au nouveau cimetière. Cotes irrecouvrables, taxes sur les chiens en 1888. Démission du garde-champêtre. Subvention annuelle à l'orphelinat de la Seine. Nomination des répartiteurs pour 1890. Révision des listes électorales. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Pétitions diverses. Frais de perception de l'octroi pour 1890. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Vente de l'ancienne Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Lettre de M. Damiens. Cabine téléphonique. Propositions diverses. Compagnie générale des omnibus.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/31

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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  35. Résultat n°35

    9 décembre 1885. Révision de la liste électorale de 1886, nomination d'une commission. Propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs 1886. Approbation pour régularisation des travaux de réparation de l'abreuvoir en 1885. Cession de terrains à la voie publique. Aliénation d'une parcelle de terrain appartenant à la commune. Révision du réglement d'octroi, nomination d'une commission. Entretien des chemins vicinaux. Acquisition de 3 tonnes d'arrosage. Etablissement d'une horloge à la Mairie. Soumissions diverses, nomination d'une commission. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Travaux de plantations au niveau du groupe scolaire, approbation de la soumission Choumery. Compte de mitoyenneté Barangé. Nomination de la commission des travaux. Marché aux fourrages, fixation du jour de sa tenue et du prix des places. Solde des travaux de construction de l'abattoir, vote d'un crédit de 4798,24 francs. Chemin de fer. Enlèvement des neiges.

    Date

    1885

    Cote

    4D14/33

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 9 décembre 1885. Révision de la liste électorale de...

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  36. Résultat n°36

    11 janvier 1846. Liste électorale. Crédits pour acquitter après règlement des dépenses. Au sujet de M. Badureaux.

    Date

    1846

    Cote

    4D3/91

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 11 janvier 1846. Liste électorale. Crédits pour acquitter...

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  37. Résultat n°37

    28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 3400 francs pour l'admission de 17 élèves. Remboursement du prix de 2 concessions de 10 ans dans le cimetière. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Etablissement d'une bascule publique au port de Boulogne. Affaire Demay et Barre contre la commune. Affaire Veuve Etienne contre la commune. Affaire Berlire contre la commune. Instances Demay-Barre, veuve Etienne et Berlire. Parcs de la mairie, concerts publics. Secours aux familles nécessiteuses des ouvriers terrassiers francais domiciliés à Boulogne, ouverture d'un crédit de 500 francs. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Caniveaux des accotements de la routre de Versailles et de l'Avenue de la Plaine. Passage d'eau. Suppression du budget des cultes. Hospitalisation. Débit de tabac. Suppression du budget des cultes. Tramways, voie de garage à Billancourt. Passage Legrand. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Décompte des travaux de construction d'un égout avenue Victor Hugo. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires...

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  38. Résultat n°38

    17 novembre 1897. Ouverture de la séance. Procès-verbal de la séance du 27 octobre 1897, incident. Prorogation jusqu'au 31 mars 1898 du bail du fermier des marchés. Reconstruction de l'hospice des vieillards, décompte. Construction d'un bâtiment pour tirage au sort , révision, fêtes, décompte. Construction au marché de Boulogne d'un local pour les syndicats, d'un tir, décompte. Construction d'un gymnase, décompte. Exploitation des marchés. Commission d'adjudication. Marché de Billancourt, incident. Eclairage. Bouches d'eau, bornes-fontaines. Renforcement de l'éclairage dans la rue de Bellevue entre l'avenue de la Reine et la rue de la Plaine. Eclairage de la sente de la Saussière. Projet de modification de l'éclairage avenue Victor Hugo. Débit des bornes-fontaines. Eclairage, rue Gambetta. Installation de lampes à la salle des Fêtes. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Delort décédé. Nomination d'un membre du comité de la caisse des écoles en remplacement de M. Delors décédé. Agencement du marché de Billancourt, interpellation de M. Ferest. Propposition de M. Ferret relative à la révision du cadastre. Révision des listes électorales. Etablissement de la liste de propositions pour la nomination des commissaires répartiteurs. Souscription pour l'érection d'un monument à Charles Floquet. Souscription à la ligne "Paris-banlieue".Demande de la sociétéde trompes "l'Echo". Impression de supplément au catalogue de la bibliothèque. Concession gratuite de 10 ans pour la sépulture de M. Lambert, ancien capitaine de la Garde nationale. Etats de cotes irrecouvrables sur droits de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Installation d'urinoirs, approbation des mémoires. Acquisition de 4 balayeuses mécaniques, approbation des mémoires. Création d'un 2ème emploi de garçon de bureau à la mairie. Tramways à traction mécanique. Suppression des classes enfantines dans les écoles maternelles. Création d'une 6ème classe provisoire à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Création de classes de garde, ajournement. Leçons de dessin aux cours complémentaires. Cours complémentaires, limite d'âge. Lettre de Mme Delort. Bureau d'enregistrement. Pavage de l'avenue de la Reine. Plantation d'arbres. Soutien de famille.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 17 novembre 1897. Ouverture de la séance. Procès-verbal...

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  39. Résultat n°39

    14 novembre 1879. Réhabilitation Joudon. Approbation des soumissions diverses. Pétition des charcutiers. Droit d'octroi (abonnement Jeanson). Demande de subventions en faveur des écoles protestantes. Dépenses de l'instruction primaire en 1880. Révision des listes électorales. Pétition des habitants de la rue de Bellevue.

    Date

    1879

    Cote

    4D12/52

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 14 novembre 1879. Réhabilitation Joudon. Approbation...

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  40. Résultat n°40
    Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10 janvier),

    1 media

    Liste électorale : révision annuelle (1er décembre-10 janvier),

    Date

    1956

    Cote

    3Fi928

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
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  41. Résultat n°41

    16 décembre 1877. Nomination du secrétaire en chef des bureaux de la mairie. Approbation pour régularisation de mémoires de travaux exécutés pour la pose de 15 nouveaux appareils à gaz. Réhabilitations de M. Chocorue et M. Ledrau. Eclairage à l'huile. Entretien des voies publiques en enlèvement des boues. Droits d'octroi (abonnement des fabriquants de moulures Jeanson frères). Entretien des appareils à gaz du pont de Suresnes. Communication d'une lettre de Mme Thiers. Communication d'une lettre de M. Mesureur, entrepreneur de la Compagnie du gaz. Traité avec la Compagnie des eaux. Remerciements à la commission. Révision de la liste électorale en 1878. Place Richard Wallace. Don de 1000 francs fait par Richard Wallace. Fournitures de viande en 1877.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 16 décembre 1877. Nomination du secrétaire en chef...

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  42. Résultat n°42

    Novembre 1883. Fournitures classiques; approbation pour régularisation du mémoire Hachette. Fournitures de livres de prix en 1883, approbation des mémoires Charavay et Hachette. Frais d'impression pour le service des écoles en 1883, approbation du mémoire Merleaud. Révision des listes électorales en 1884. Cession de terrain à la voie publique. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1884. Réclamation Finet, ordre du jour. Caisse des écoles, nominations de 2 membres du comité en remplacement de MM. Moussue et Panier. Octroi, abonnement Jeanson pour 1884. Erection d'une statue à Raspail. Décompte général des travaux d'installation de 46 nouveaux appareils d'éclairage à l'huile. Instruction primaire, protestation contre le projet du gouvernement de supprimer la subvention de l'Etat. Etablissement d'un urinoir au Pont de Saint Cloud. Rue de la Plaine, indemnité aux sieurs Dumont et Viéré.

    Date

    1883

    Cote

    4D14/5

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  43. Résultat n°43

    30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs en 1885. Chauffage des bâtiments communaux pour 1885. Décompte général des travaux de construction d'un bureau d'octroi au pont de Saint Cloud. Décompte des travaux de surélévation de la crèche. Décompte général des travaux de construction d'une loge de concierge à l'école maternelle, route de Versailles. Décompte général des travaux d'installation d'eau dans les urinoirs. Décompte général des travaux de grosses réparations à l'église de Billancourt. Décompte général des travaux de construction de murs à l'Hospice. Décompte général des travaux d'installations de nouvelles bouches d'eau et bornes-fontaines. Décompte général des travaux de construction de colonnes urinoirs. Décompte général des travaux exécutés aux abords de la Mairie. Décompte général des travaux de clôture du parc de la Mairie. Décompte général des travaux d'ouverture de 2 rues dans le parc de la Mairie. Approbation de devis des travaux d'installation de nouvelles bouches de lavage. Approbation des devis et cahier des charges des travaux de viabilité, rue du Point du Jour, rue de l'Est, de l'Ouest et passage Joannot. Réhabiltation Mansuy. Etablissement d'un marché au fourrage. Extension des limites de l'octroi de Paris. Demande de la fanfare boulonnaise. Révision des listes électorales de 1885. Demande des anciens élèves des écoles de Billancourt. Prolongement de l'égout de la rue des Tilleuls et construction d'une partie d'égout, rue de la Mairie, approbation de la soumission Hoffmann. Modification aux plans du nouveau groupe scolaire. Augmentation du nombre des agents de police, question de M. Tabanon. Exposition universelle de 1889. Démolition des fortifications. Usine Lesage. Voeux. Ouverture d'un crédit de 586123,98 francs au budget de 1885. Chemin de fer.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 30 novembre 1884. Nomination des commissaires-répartiteurs...

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  44. Résultat n°44

    12 novembre 1895. Révision de la liste électorale en 1896, nomination des délégués. Bornes-fontaines. Suppression des arbres, place Bernard Palissy. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue des Victoires. Projet de décision de la commune en 2 sections électorales, avis du conseil. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Dépenses des enfants assistés, ouverture d'un crédit complémentaire. Service des tramways. Chemin de fer. Traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Allocation en faveur de la société de secours mutuel des travailleurs du gaz. Demande en faveur des grévistes de Carmaux. Soutien de famille. Compagnie des omnibus, droits d'octroi. Service des eaux. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Félicitations à M. Fischer pour sa belle conduite. Curage des égouts.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 12 novembre 1895. Révision de la liste électorale en...

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  45. Résultat n°45
    Inscription sur les listes électorales : je m'inscris donc je vote, je vote donc je suis,

    1 media

    Inscription sur les listes électorales : je m'inscris donc je vote, je vote donc je suis,

    Date

    2003

    Cote

    3Fi2644

    • Contexte : 3Fi - Affiches

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    • Inscription sur les listes électorales : je m'inscris...
  46. Résultat n°46

    9 février 1873. Révision de la liste électorale. Chemin de grande communication n°39 : clôture de l'enquête. Taxe de pavage (affaire Liot). Droits de stationnement sur la Seine. Demande en prolongation des taxes. Travaux de viabilité de la rue de la Plaine. Copie des registres de l'état civil détruits pendant l'insurrection. Taxe de pavage (réclamation Naud). Instruction primaire : fixation des traitements en 1874. Indemnités pour dommages résultant de la guerre (affaire veuve Grignon). Usines Lesage : suppression d'un dépôt de vidange et fabrique des sels ammoniacaux. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Pétition relative à la dénomination du boulevard du Quatre-Septembre, ancien boulevard de l'Empereur. Octroi (abonnement de MM. Jeanson et Oudry). Sente de la Saussière : affaire Hamet.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/19

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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  47. Résultat n°47

    21 juillet 1874. Révision électorale. Service de police : crédit supplémentaire.

    Date

    1874

    Cote

    4D11/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
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    • 21 juillet 1874. Révision électorale. Service de police...

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  48. Résultat n°48

    11 novembre 1881. Installation de M. Robert. Traitement de la directrice de l'asile de l'Ancienne-Mairie. Création d'une 4ème classe à l'école de garçons de l'Ancienne-Mairie. Augmentation du traitement du directeur de l'école de garçons rue de Montmorency. Révision des listes électorales en 1882. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Fagotat. Ajournement de la création d'une 7ème classe à l'école de filles. Rejet de la création d'un parloir à l'école de garçons de la rue Fessart. Offres de M. Dehors et Deniau. Demande de M. Volland conducteur des Ponts et Chaussées. Taxes sur les arrivées de corps. Abattoir ; réclamation de M. Delafollie

    Date

    1881

    Cote

    4D13/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 11 novembre 1881. Installation de M. Robert. Traitement...

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  49. Résultat n°49

    28 septembre 1880. Eclairage à l'huile des voies publiques. Vote d'un crédit additionnel pour fêtes publiques. Inauguration de la nouvelle mairie. Etablissement d'un dépotoir par M. Thuasne. Réhabilitation Havard. Réhabilitation Bahnaud. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1881 (personnel et matériel). Engagement conditionnel : remise partielle du versement du montant de la prestation. Demande de M. Beaussire. Nomination de 8 membres du comité de la caisse des écoles. Etablissement d'un dépotoir par M. Thuasne. Prolongation de l'octroi de banlieue à partir de 1881. Demande d'augmentation de traitement de M. Peinturier. Livraison d'un passage à travers la propriété du sieur Gaboriau. Location des potager et verger de la mairie. Installation d'un appareil à gaz à l'angle de la route de Versailles et de la rue Thiers. Chemin vicinal n°39. Cession de terrains à la voie publique. Reconstruction du mur Courcier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrains dans le cimetière. Droits d'octroi : abonnement Jeanson pour 1881. Révision des listes électorales en 1881. Aliéné Lefort. Affaires diverses. Construction d'un chemin de fer reliant toutes les communes suburbaines du département de la Seine. Demande d'une médaille en faveur de M. Delaunay.

    Date

    1877-1880

    Cote

    4D12/61

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

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    • 28 septembre 1880. Eclairage à l'huile des voies publiques....

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  50. Résultat n°50

    30 juin [août?] 1895. Ouverture de la séance. Question de M. Barbier. Soutiens de famille. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Poste de secours. Enquête sur une pétition tendant à la division de la commune en 2 sections électorales. Octroi, demande des charcutiers. Octroi, pétition des marchands de charbon. Nouveau voeu pour la suppression de l'escalier aval du viaduc d'Auteuil. Lettre de Mme Mahias. Démolition d'un immeuble sis rue des Guérêts, un acquis de Melle Choumery pour le redressement de la dite rue. Fourniture de combustible, substitution de M. Pichard à la raison sociale Mathieu et Pichard.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/17

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    • 30 juin [août?] 1895. Ouverture de la séance. Question...

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