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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

11 novembre 1881. Installation de M. Robert. Traitement de la directrice de l'asile de l'Ancienne-Mairie. Création d'une 4ème classe à l'école de garçons de l'Ancienne-Mairie. Augmentation du traitement du directeur de l'école de garçons rue de Montmorency. Révision des listes électorales en 1882. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance en remplacement de M. Fagotat. Ajournement de la création d'une 7ème classe à l'école de filles. Rejet de la création d'un parloir à l'école de garçons de la rue Fessart. Offres de M. Dehors et Deniau. Demande de M. Volland conducteur des Ponts et Chaussées. Taxes sur les arrivées de corps. Abattoir ; réclamation de M. Delafollie

Cote/Cotes extrêmes

4D13/16

Date

1881

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Fessart (rue), Léon-Blum (square)

Mots clés matières

STRUCTURE COMMUNALE D'AIDE SOCIALE, ECOLE, ELECTEUR, TRANSPORT DE CORPS, ENSEIGNANT, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, ABATTOIR