4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

28 septembre 1880. Eclairage à l'huile des voies publiques. Vote d'un crédit additionnel pour fêtes publiques. Inauguration de la nouvelle mairie. Etablissement d'un dépotoir par M. Thuasne. Réhabilitation Havard. Réhabilitation Bahnaud. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1881 (personnel et matériel). Engagement conditionnel : remise partielle du versement du montant de la prestation. Demande de M. Beaussire. Nomination de 8 membres du comité de la caisse des écoles. Etablissement d'un dépotoir par M. Thuasne. Prolongation de l'octroi de banlieue à partir de 1881. Demande d'augmentation de traitement de M. Peinturier. Livraison d'un passage à travers la propriété du sieur Gaboriau. Location des potager et verger de la mairie. Installation d'un appareil à gaz à l'angle de la route de Versailles et de la rue Thiers. Chemin vicinal n°39. Cession de terrains à la voie publique. Reconstruction du mur Courcier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrains dans le cimetière. Droits d'octroi : abonnement Jeanson pour 1881. Révision des listes électorales en 1881. Aliéné Lefort. Affaires diverses. Construction d'un chemin de fer reliant toutes les communes suburbaines du département de la Seine. Demande d'une médaille en faveur de M. Delaunay.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/61

Date

1877-1880

Langue des unités documentaires

Français,