14 novembre 1879. Réhabilitation Joudon. Approbation des soumissions diverses. Pétition des charcutiers. Droit d'octroi (abonnement Jeanson). Demande de subventions en faveur des écoles protestantes. Dépenses de l'instruction primaire en 1880. Révision des listes électorales. Pétition des habitants de la rue de Bellevue.

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Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (21 janvier 1877 - 7 novembre 1880)

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

14 novembre 1879. Réhabilitation Joudon. Approbation des soumissions diverses. Pétition des charcutiers. Droit d'octroi (abonnement Jeanson). Demande de subventions en faveur des écoles protestantes. Dépenses de l'instruction primaire en 1880. Révision des listes électorales. Pétition des habitants de la rue de Bellevue.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/52

Date

1879

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Bellevue (rue de)

Mots clés matières

ELECTEUR, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, ENSEIGNEMENT PRIVE, PROTESTANTISME, OCTROI, BOUCHERIE

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