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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D15

Date

1887-1891

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

7 nvoembre 1888. Hommage à M. Dehors. Nomination des répartiteurs pour 1889. Révision des listes électorales de 1889. Remboursement de concessions à M. Bronnet et à Mme veuve Courtois. Substitution de M. Ruaux à M. Bettenbourg, peintre. Cours supérieurs dans les écoles, propositions diverses. Compagnie des sapeurs-pompiers. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1889. Caisse des écoles, révision du 1er paragraphe de l'article 7 des statuts. Gratification à M. Gambier Abel et à Melle Thuillant. Indemnité à M. Rischmann.

Cote/Cotes extrêmes

4D15/19

Date

1888

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

OCTROI, SAPEUR POMPIER, OEUVRES SCOLAIRES, ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE, CONCESSION FUNERAIRE, ELECTEUR, CONSEILLER MUNICIPAL