3 janvier 1875. Installation du nouveau conseil municipal. Remise d'une carte nominative. Révision des listes électorales.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (1er octobre 1871 - 30 décembre 1876)

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

3 janvier 1875. Installation du nouveau conseil municipal. Remise d'une carte nominative. Révision des listes électorales.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/41

Date

1875

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

CONSEILLER MUNICIPAL, ELECTEUR, CONSEIL MUNICIPAL

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