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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

16 novembre 1898. Décès du conseiller Grelat. Commission scolaire, nomination de M. Aussillous en remplacement de M. Grelat décédé. Débit de tabac. Ecole des filles rue de la Mairie, création d'une 8ème classe. Ecole maternelle rue Fessart. Pharmacie scolaire. Bureau de bienfaisance, crédit pour achat de pain, avis du conseil. Indemnité de résidence au personnel enseignant, ouverture d'un crédit complémentaire. Droit de voirie en 1894 et 1895, cotes irrecouvrables. Emprunt de 1888, ouverture d'un crédit pour timbre. Octroi de banlieue. Révision des listes électorales. Etablissement de la liste des propositions pour la nomination de commissaires-répartiteurs. Marché de Boulogne. Transformation des bureaux de la mairie. Passage Legrand Bascule publique. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Hospice, réclamation de 2 entrepreneurs. Modification au trottoir du Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Honoraires de l'architecte chargé de la construction du groupe scolaire de la mairie. Liberté des transports. Construction du marché de Billancourt. Modifications aux cahiers des charges pour la mise en adjudication de travaux communaux. Installation d'un poste vigie à Billancourt. Entretien des voies publiques, approbation des cahiers de charges et bordereau de prix. Eclairage du parc des Princes. Remboursement du prix de 3 concessions de terrain dans le cimetière. Inauguration du groupe scolaire de la rue Thiers.