4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

17 novembre 1882. Classement dans la voirie urbaine de 2 rues nouvelles. Dénomination de rues. Prolongement de la rue de la mairie jusqu'à la rue de la Plaine ; ordre du jour. Demande de M. Apollin ; ordre du jour. Vente d'une grille à M. Senac. Vente de moellons provenant de la démolition des murs de clôture de la Mairie. Demande d'établissement d'appareils d'éclairage. Déplacement des bureaux du commissariat de police. Etablissement d'un kiosque-horloge au marché ; acceptation de l'offre de M. Ferrier. Construction d'un hangar fermé à l'école des garçons, rue de Montmorency. Remboursement d'une concession temporaire dans le cimetière. Construction d'un ossuaire dans le cimetière. Révision des listes électorales. Nomination de 4 membres du comité de la caisse des écoles. Construction d'un ascenseur au caveau provisoire ; approbation du mémoire Crézé. Cessions de terrains à la voie publique Havard et Séchet. Demande Boucherat.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/32

Date

1882

Langue des unités documentaires

Français,