Aide à la recherche

4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D18

Date

1897-1898

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 3400 francs pour l'admission de 17 élèves. Remboursement du prix de 2 concessions de 10 ans dans le cimetière. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Etablissement d'une bascule publique au port de Boulogne. Affaire Demay et Barre contre la commune. Affaire Veuve Etienne contre la commune. Affaire Berlire contre la commune. Instances Demay-Barre, veuve Etienne et Berlire. Parcs de la mairie, concerts publics. Secours aux familles nécessiteuses des ouvriers terrassiers francais domiciliés à Boulogne, ouverture d'un crédit de 500 francs. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Caniveaux des accotements de la routre de Versailles et de l'Avenue de la Plaine. Passage d'eau. Suppression du budget des cultes. Hospitalisation. Débit de tabac. Suppression du budget des cultes. Tramways, voie de garage à Billancourt. Passage Legrand. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Décompte des travaux de construction d'un égout avenue Victor Hugo. Soutiens de famille.