4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D14

Date

1883-1887

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

Novembre 1883. Fournitures classiques; approbation pour régularisation du mémoire Hachette. Fournitures de livres de prix en 1883, approbation des mémoires Charavay et Hachette. Frais d'impression pour le service des écoles en 1883, approbation du mémoire Merleaud. Révision des listes électorales en 1884. Cession de terrain à la voie publique. Fixation des frais de perception de l'octroi pour 1884. Réclamation Finet, ordre du jour. Caisse des écoles, nominations de 2 membres du comité en remplacement de MM. Moussue et Panier. Octroi, abonnement Jeanson pour 1884. Erection d'une statue à Raspail. Décompte général des travaux d'installation de 46 nouveaux appareils d'éclairage à l'huile. Instruction primaire, protestation contre le projet du gouvernement de supprimer la subvention de l'Etat. Etablissement d'un urinoir au Pont de Saint Cloud. Rue de la Plaine, indemnité aux sieurs Dumont et Viéré.

Cote/Cotes extrêmes

4D14/5

Date

1883

Langue des unités documentaires

Français,